HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le mardi 20 avril 2004

Le Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 9 h 00, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Judi Longfield, président(e).

Membres du Comité présents : Eleni Bakopanos, Eugène Bellemare, Jeannot Castonguay, Libby Davies, Judi Longfield, Brian Pallister et Yolande Thibeault.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste ; Kevin Kerr, analyste.

Témoins : Ministère des ressources humaines et du Développement des compétences : Charles Nixon, sous-ministre adjoint par intérim, Assurance; Wilma Vreeswijk, directrice générale principale, Politique et conception des programmes d'emploi; Donna Achimov, directrice générale, Hamonisation des centres d'appels, Développement social Canada; Liliane Binette, directrice générale, Services d'assurance. Ministère des Finances : Réal Bouchard, directeur, Direction des Relations fédérales -provinciales et de la politique sociale.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude sur le Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada; Chapitre 7 - Développement des ressources humaines Canada et la Commission de l'assurance-emploi du Canada - Mesure du rendement du programme dep restations de revenu de l'assurance-emploi et établissement de rapports et du Chapitre 10 - Autres observations de vérification - L'excédent du Compte d'assurance-emploi .

Charles Nixon fait une déclaration d'ouverture et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 10 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Greffier de comité,

Eugene Morawski

2004/04/20 11 h 50