SRID Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le mercredi 28 avril 2004

Le Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui à 15 h 36, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Stockwell Day, vice-président.

Membres du Sous-comité présents : Eleni Bakopanos, Stockwell Day et Yves Rocheleau.

Membres substituts présents : Claude Duplain pour Keith Martin et Karen Redman pour David Kilgour.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Lee, analyste.

Témoins : Organisation mondiale de la Santé : Jack C. Chow, sous-directeur général, VIH/SIDA, tuberculose et paludisme.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le 21 avril 2004, le Sous-comité entreprend son examen du rôle de l'Organisation mondiale de la santé.

Le témoin fait une déclaration.

À 15h 50 le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Sur motion de Karen Redman, il est convenu, — Que, conformément aux Ordres du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international du 24 février 2004 renvoyant au Sous-comité des droits de la personne et du développement international des demandes au Comité de prendre en considération la question des droits de la personne en Chine, le Sous-comité entreprenne une étude sur les droits de la personne en Chine.

Sur motion de Yves Rocheleau, il est convenu, — Que, conformément à l’ordre du 24 février 2004 du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, le Sous-comité, en vertu de l’article 108(2) du Règlement, examine la question du génocide de 1994 au Rwanda et invite les personnes suivantes en vue de préparer un rapport à l’intention de la Chambre sur les enseignements tirés et sur les mesures qui pourraient être prises pour éviter un autre génocide : Lieutenant-général à la retraite, Roméo Dallaire; Dr Gerry Caplan, Le Rwanda revisité; Dr James Orbinski, Ex-membre de MSF au Rwanda (Médecins sans Frontières); Oscar Gasana, Président, Association Humura d’Ottawa; Dr Susan Thomson, Centre for Foreign Policy Studies, Université Dalhousie, Halifax.

À 3 h 52 le Sous-comité entreprend l’interrogation du témoin.

À 16 h 36, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Stephen Knowles

2004/04/29 15 h 59