TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 7

Le jeudi 25 mars 2004

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd’hui à 11 h 09 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Raymond Bonin, président(e).

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Raymond Bonin, John Cannis, Bev Desjarlais, Jim Gouk, Charles Hubbard, Ovid Jackson, Christian Jobin, Jim Karygiannis, Mario Laframboise, James Moore et Susan Whelan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

Comparaît : L'hon. Tony Valeri, ministre des Transports.

Témoins : Ministère des Transports : Kristine Burr, sous-ministre adjointe, Groupe des politiques; Louis Ranger, sous-ministre. Administration canadienne de la sûreté du transport aérien : Barry Corbett, directeur, Opérations de contrôle; Jacques Duchesneau, président et chef de la direction; Ian S. MacKay, vice-président, Loi, politiques et secrétaire de la société; Michael J. McLaughlin, vice-président et chef de la direction financière .

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005: crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique transports renvoyés au Comité le mardi 24 février 2004.

Le ministre fait une déclaration et, avec Louis Ranger et Christine Burr, répondent aux questions.

À 12 h 40, la séance est suspendue.

À 12 h 48, la séance reprend.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les questions de sécurité.

Jacques Duchesneau fait une déclaration et, avec Ian MacKay et Barry Corbett, répondent aux questions.

À 13 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2004/03/25 15 h 19