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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 44
 
Le mardi 14 juin 2005
 

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Casson, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Larry Bagnell, l'hon. Bill Blaikie, Rick Casson, Odina Desrochers, Betty Hinton, l'hon. Judi Longfield, Dave MacKenzie, l'hon. Keith Martin, Gordon O'Connor et Anthony Rota.

 

Membres substituts présents : Cheryl Gallant pour Gordon O'Connor et James Lunney pour Dave MacKenzie.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste. À titre personnel : Joseph P. Culligan, consultant.

 

Témoins : Université d'Ottawa : Amy Awad, stagiaire en politique étrangère, Faculté de droit; Craig Forcese, professeur adjoint, Faculté de droit; Amy Groothuis, stagiaire en politique étrangère, Faculté de droit; Rachel Hird, stagiaire en politique étrangère, Faculté de droit; Maya Khakhamovitch, stagiaire en politique étrangère, Faculté de droit; Margot MacPherson Brewer, stagiaire en politique étrangère, Faculté de droit; Heather Watts, stagiaire en politique étrangère, Faculté de droit. Canada25 : David Eaves, auteur principal.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 24 février 2005, le Comité reprend son étude sur l'examen des questions touchant la politique de défense.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Judi Longfield propose, — Que le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants appui la nomination de M. Yves Côté en tant qu'Ombudsman du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée.

 

À 11 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2005/06/20 15 h 07