SPER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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38e LÉGISLATURE, 1re SESSION
Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mercredi 8 décembre 2004
| ¹ | 1540 |
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Le président (M. Ken Boshcoff (Thunder Bay—Rainy River, Lib.)) |
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Mme Susan Scotti (sous-ministre adjointe, Programmes de la sécurité du revenu, ministère du Développement social) |
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Le président |
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Mme Susan Scotti |
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Mme Cecilia Muir (directrice générale, Bureau de la condition des personnes handicapées, ministère du Développement social) |
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Le président |
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Mme Cecilia Muir |
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Mme Susan Scotti |
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Le président |
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Mme Cecilia Muir |
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Mme Susan Scotti |
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Le président |
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Mme Carol Skelton (Saskatoon—Rosetown—Biggar, PCC) |
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Mme Susan Scotti |
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M. Robert Vincent (Shefford, BQ) |
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Mme Susan Scotti |
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M. Robert Vincent |
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Mme Susan Scotti |
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Mme Carol Skelton |
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Mme Susan Scotti |
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Mme Carol Skelton |
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Le président |
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Mme Susan Scotti |
| ¹ | 1545 |
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Le président |
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Mme Susan Scotti |
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Le président |
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Mme Susan Scotti |
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Le président |
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Mme Cecilia Muir |
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Le président |
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Mme Cecilia Muir |
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Le président |
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Mme Cecilia Muir |
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M. Robert Vincent |
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Le président |
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M. Peter Julian (Burnaby—New Westminster, NPD) |
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Le président |
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Mme Carol Skelton |
| ¹ | 1550 |
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Le président |
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M. Peter Julian |
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Le président |
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M. Peter Julian |
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Le président |
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Mme Carol Skelton |
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Le président |
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M. Peter Julian |
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Le président |
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M. Peter Julian |
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Le président |
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Mme Susan Scotti |
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Le président |
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Mme Susan Scotti |
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Le président |
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Mme Susan Scotti |
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Le président |
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Mme Susan Scotti |
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Le président |
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Mme Chantal Collin (attachée de recherche auprès du comité) |
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Mme Susan Scotti |
| ¹ | 1555 |
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Le président |
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M. Robert Vincent |
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Le président |
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Mme Susan Scotti |
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M. Robert Vincent |
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Mme Susan Scotti |
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M. Robert Vincent |
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Mme Susan Scotti |
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Le président |
CANADA
Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées |
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TÉMOIGNAGES
Le mercredi 8 décembre 2004
[Enregistrement électronique]
* * *
¹ 
(1540)
[Traduction]
Le président (M. Ken Boshcoff (Thunder Bay—Rainy River, Lib.)): Je déclare cette séance ouverte.
Bienvenue à notre première réunion régulière du sous-comité. Nous allons souhaiter la bienvenue à nos témoins du ministère du Développement social.
Madame Scotti, allez-vous lancer le bal?
Mme Susan Scotti (sous-ministre adjointe, Programmes de la sécurité du revenu, ministère du Développement social): Oui, ce sera moi.
Le président: Vous avez la parole.
Mme Susan Scotti: Merci de nous avoir invités aujourd'hui. Nous voyons ici une occasion d'informer le comité sur notre Bureau de la condition des personnes handicapées et certains programme qu'il dirige, et aussi sur les prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Nous avons apporté avec nous beaucoup de documents, mais nous avons pensé commencer avec des diaporamas, si les membres du comité le veulent bien, et ensuite nous répondrons aux questions.
Nous sommes ravis que le sous-comité ait été créé, et nous sommes impatients de collaborer avec vous tous.
Peut-être devrais-je présenter mes collègues. Je suis accompagnée de Susan Williams, directrice générale du Programme de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada; Cecilia Muir, directrice générale du Bureau de la condition des personnes handicapées; M. Georges Grujic, un directeur de l'Office des affaires des personnes handicapées; et enfin Nancy Lawand, directrice des politiques du Programme de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Nous allons commencer par faire un survol du bureau de la condition des personnes handicapées et donner un aperçu général des personnes handicapées et de certains des défis qui se posent à nous dans notre travail.
Cecilia, je vous laisse la parole.
Mme Cecilia Muir (directrice générale, Bureau de la condition des personnes handicapées, ministère du Développement social): Je vais illustrer mes propos au moyen d'un diaporama dont, je crois, vous avez reçu copie, intitulé « Les Canadiens handicapés et leurs familles ». Je passerai les diapositives assez rapidement, parce que je sais que vous aurez des questions à poser.
Le président: De quel diaporama s'agit-il?
Mme Cecilia Muir: Il est intitulé « Les Canadiens handicapés et leurs familles ».
[Français]
Mme Susan Scotti: En avez-vous une copie?
[Traduction]
Nous avons envoyé à l'avance beaucoup de documents au comité. Ne les avez-vous pas reçus?
Le président: Quand cela?
Mme Cecilia Muir: Plus tôt cet après-midi.
Mme Susan Scotti: Plus tôt cet après-midi. Nous vous faisons nos excuses.
[Français]
J'en ai seulement une copie. Peut-on en faire des copies?
[Traduction]
Le président: Vous savez, en fait, nous sommes un comité très sérieux et responsable. Si vous nous envoyez des documents cet après-midi, cela ne nous donne vraiment pas le temps de nous préparer pour ce genre de choses.
Je ne sais pas ce qu'en pense le reste du comité.
Mme Carol Skelton (Saskatoon—Rosetown—Biggar, PCC): Je préférerais de loin avoir le diaporama en mains, monsieur le président, et il doit être dans les deux langues officielles.
Mme Susan Scotti: L'un des diaporamas est dans les deux langues, mais l'autre est seulement en anglais, alors nous pourrions peut-être présenter celui qui est dans les deux langues officielles? Nous allons en faire faire des copies. Ce serait au sujet du Programme de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
[Français]
M. Robert Vincent (Shefford, BQ): Monsieur le président, la documentation est-elle dans une seule langue?
Mme Susan Scotti: La documentation est dans les deux langues, mais j'ai seulement une copie de la présentation, qui est dans une seule langue.
M. Robert Vincent: Parfait.
Mme Susan Scotti: Toute la documentation est dans les deux langues.
[Traduction]
Mme Carol Skelton: Je suppose, madame Scotti, qu'on vous a demandé la semaine dernière de vous présenter devant le comité aujourd'hui. C'était probablement juste après notre première réunion, alors je me demande pourquoi l'information n'est pas parvenue à nos bureaux avant, pour que nous ayons le temps d'examiner un peu les documents.
Mme Susan Scotti: Je vous fais mes excuses, mais nous avons été avisés lundi seulement que nous étions invités à comparaître devant ce sous-comité, alors nous avons rassemblé plusieurs documents qui vous ont été envoyés par le biais de votre service des affaires parlementaires plus tôt. Je suis désolée.
Mme Carol Skelton: Monsieur le président, je suis désolée pour les représentants officiels, mais j'aurais voulu avoir les diapositives sur papier dans leur intégralité pour pouvoir suivre l'exposé. Peut-être peut-on nous les donner maintenant, mais cela ne me réconforte pas. Je suis déçue de tout cela. Je pense qu'on s'y est très mal pris.
Le président: Ce n'est pas ainsi que nous voulons montrer notre respect du sujet à l'étude.
Mme Susan Scotti: Je suis désolée, mais il semble y avoir eu un petit ennui de notre côté. Je vous fais encore mes excuses. Ce n'est certainement pas ainsi que nous voudrions entamer notre relation avec le sous-comité, parce que le sous-comité revêt pour nous énormément d'importance, et je le répète, nous sommes tout à fait impatients de travailler avec lui.
Je ne peux que dire que le temps est précieux pour tout le monde. Si vous voulez les documents à l'avance et avoir la possibilité de les voir, nous reviendrons avec plaisir à un autre moment. Peut-être pourrions-nous accueillir quelques questions préliminaires que vous avez aujourd'hui.
¹ (1545)
Le président: Nous ne voulons pas perdre cette occasion, mais nous prenons notre tâche très à coeur. Nous pensons pouvoir faire beaucoup de progrès sur ce sujet en travaillant ensemble, et nous avons besoin de vous.
Peut-être pouvez-vous, aujourd'hui, nous donner un aperçu et nous pouvons poser quelques questions, mais puisque nous n'avons pas eu la possibilité de nous préparer, il faudra nous reprendre une autre fois. Tirons donc le meilleur parti possible de notre temps puisque nous avons ces talents devant nous.
Mme Susan Scotti: Est-ce que je devrais présenter les deux diaporamas? Nous serons très brefs, et je pense que cela vous donnera la possibilité de poser quelques questions qui découleront des présentations. Nous laisserons ces documents avec vous, et nous reviendrons quand cela vous conviendra, une fois que vous aurez eu la possibilité d'examiner tous ces documents.
Le président: Merci.
Je m'étonne qu'on ne vous ait pas avertis avant lundi. Nous avons pris cette décision mercredi, il y a une semaine.
Mme Susan Scotti: Susan Williams me dit que ça a pu être à la fin de la semaine dernière. Ce n'était certainement pas mercredi dernier.
Le président: Je pense que le message est reçu. Je vous remercie.
Allez-y.
Mme Cecilia Muir: À ce que je comprends, vous avez déjà reçu le rapport fédéral sur les personnes handicapées qui a été publié vendredi dernier, le 3 décembre. J'espère que vous l'avez, parce qu'on nous a dit que le greffier du comité vous l'a remis.
Le président: Non.
Mme Cecilia Muir: D'accord, alors nous vous le ferons parvenir aussi, mais je vais parler de certains éléments qui s'y trouvent.
Le président: Nous ne pensons pas être un comité furtif qui prend tout le monde par surprise. J'espère que tout le monde connaissait notre existence et savait que nous allions être ici.
Mme Cecilia Muir: Oui. Je réitère encore nos excuses. On nous a dit que vous aviez déjà quelques documents, mais nous allons régler cela. Cela n'arrivera plus, je vous le promets, parce que vous êtes très importants pour nous.
Je vais passer en revue ce diaporama intitulé « Les Canadiens handicapés et leurs familles ».
[Français]
M. Robert Vincent: Je me pose une question. Si ces gens font une présentation et que nous lisons les documents plus tard, il est possible que nous devions les faire revenir puisque nous aurons peut-être besoin d'autres explications. Il faudrait les fait venir deux fois. Lors de leur première comparution, les témoins nous font un exposé. Après avoir lu leur documentation, nous aurons peut-être plein de questions à leur poser. Si nous les faisons revenir, ils devront se déplacer deux fois. De plus, ce qu'ils vont nous dire aujourd'hui concordera-t-il avec ce que nous allons lire? Nous ne pourrons pas poser des questions vraiment pertinentes sur l'exposé qu'ils nous feront puisque nous n'aurons pas encore la documentation.
Peut-être vaudrait-il mieux que nous les entendions après avoir lu tous les documents. Nous pourrions alors leur poser des questions pertinentes. À ce moment-là, ces personnes pourraient être considérées à leur juste valeur.
[Traduction]
Le président: Est-ce que c'est ce que veut le comité?
Monsieur Julian, êtes-vous prêt à continuer, ou tenez-vous à faire les choses exactement dans les règles de l'art?
[Français]
M. Peter Julian (Burnaby—New Westminster, NPD): Honnêtement, je dois dire que je suis un peu partagé. Je comprends le point de vue de mon collègue, mais je crois qu'il serait peut-être bon que nous prenions quelques instants aujourd'hui pour parler de ce que nous attendons du Bureau de la condition des personnes handicapées. Nous aurons certainement des questions. Si nous prenons aujourd'hui quelques minutes pour discuter de ce que nous aimerions savoir, nous serions tous mieux préparés la deuxième fois. Nous pourrions alors nous pencher sur la documentation.
[Traduction]
Le président: Madame Skelton.
Mme Carol Skelton: Monsieur le président, nous n'avons pas de membres du parti au pouvoir ici, à part vous-même. Nous venons de recevoir ces renseignements. J'ai des questions très importantes à poser au ministère, de la part de mes électeurs, et que je voudrais poser, au sujet des programmes et des problèmes que nous avons. Mais il n'y a pas de libéraux ici, et nous venons seulement de recevoir cette documentation. Je ne pense pas que nous puissions lui faire justice. J'aimerais pouvoir la lire au préalable.
¹ (1550)
Le président: Madame Dhalla vient d'être appelée à aller voter par son comité de la santé.
M. Peter Julian: Il n'y a que cinq membres du comité, il n'y en aura pas d'autres?
Le président: Oui.
M. Peter Julian: D'accord, alors ce sera un comité très intime.
Le président: Mais néanmoins efficace.
Nous semblons être assez divisés, et peu représentatifs de la Chambre des communes, mais je vais demander un vote d'essai pour savoir si nous devrions entendre les témoins qui sont devant nous ou remettre cette séance à notre première réunion, en février.
Mme Carol Skelton: Nous ne prévoyons pas de réunion la semaine prochaine, monsieur le président?
Le président: Je pensais que nous ne devions pas en avoir la semaine prochaine.
M. Peter Julian: À ce propos, peut-être que si nous étions disponibles pour nous réunir la semaine prochaine, nous aurions le temps d'examiner la documentation sans reporter le tout à février. Je serais mal à l'aise de tout retarder d'autant, parce qu'il y du travail qu'il faut commencer à la fin de janvier.
Le président: C'était surtout pour lancer le programme. C'est encore réservé, alors ça me va.
M. Peter Julian: Ça me va.
Le président: Est-ce que le comité souhaite que nous reportions la présentation d'une semaine, pour avoir la possibilité d'examiner la documentation, et que nous nous réunissions à nouveau? Je pense que tout le monde comprend la nature du processus d'examen. Nous discuterons alors de nos propres priorités après cela. Est-ce d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Merci beaucoup. Nous nous revoyons donc dans sept jours moins un quart d'heure.
Mme Susan Scotti: Encore une fois, nous vous faisons nos excuses.
Le président: Madame Scotti, est-ce que le document que j'ai en main est le sommaire du rapport que vous remettiez au greffier?
Mme Susan Scotti: Il y a deux présentations qui sont des survols. L'une est appelée les « Canadiens handicapés et leurs familles ». L'autre porte sur le Programme de prestations d'invalidité du RPC.
Le président: Je vois.
Mme Susan Scotti: Et ensuite, nous avons un exemplaire du document appelé À l'unisson 2000, le rapport de 2000 des ministres fédéral, provinciaux et territoriaux des services sociaux. C'est un document de fond, en fait. Il y en a des copies ici. On est encore en train de les distribuer.
[Français]
Le document bleu est le document de base. Nous y avons énoncé les directions qu'a prises notre politique au cours des deux dernières années.
[Traduction]
Vous devriez avoir un exemplaire du document intitulé « Questions fréquentes sur les incapacités ». Vous devriez avoir une copie de la réponse du gouvernement au rapport du dernier sous-comité sur les handicapés, qui est daté de novembre 2003.
Le président: À moins que le comité veuille prendre cinq ou dix minutes pour lire ceci...
Des voix: Oh, oh!
Mme Susan Scotti: Monsieur le président, si vous voulez de brefs résumés de ces rapports, je pense que nous pourrions les remettre au greffier du comité, pour aider à la lecture.
Le président: Vous savez, je pense que ce serait très utile. Nous nous attendons aussi...
Mme Chantal Collin (attachée de recherche auprès du comité): Avez-vous apporté avec vous des copies de votre sommaire exécutif des activités et conclusions, le rapport qui a été diffusé vendredi dernier? En avez-vous des copies ici?
Mme Susan Scotti: Nous avons des copies du rapport—du moins nous devrions en avoir.
Si le sommaire exécutif n'est pas là, nous pouvons vous le fournir.
¹ (1555)
Le président: Membres du comité, voici le document dont nous attendons le sommaire exécutif. Alors je pense que tout sera prêt pour la semaine prochaine.
Monsieur Vincent.
[Français]
M. Robert Vincent: Quand en aurons-nous le résumé? Il faut que nous l'ayons non pas à la dernière minute, mais avant la réunion.
Le président: J'espère que oui.
[Traduction]
Madame Scotti, avez-vous entendu ce qui est demandé?
[Français]
Mme Susan Scotti: Non, je ne l'ai pas entendue. Excusez-moi.
M. Robert Vincent: J'ai demandé si nous allions avoir le résumé avant mercredi prochain.
Mme Susan Scotti: Oui, bien sûr.
M. Robert Vincent: Vous serait-il possible de nous le faire parvenir d'ici vendredi?
Mme Susan Scotti: Nous vous le ferons parvenir demain si c'est possible.
[Traduction]
Le président: Membres du comité, nous devons maintenant nous réunir à huis clos pour discuter du plan de travail de la semaine prochaine.
Y a-t-il autre chose dont nous pourrions discuter pendant que nous sommes encore en public? Le cas échéant, nous pouvons reprendre la séance publique après notre séance à huis clos.
(La séance se poursuit à huis clos)