SPER Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le mercredi 8 décembre 2004

Le Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 38, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Ken Boshcoff, président.

Membres du Sous-comité présents : Ken Boshcoff, Peter Julian, Carol Skelton et Robert Vincent.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste.

Témoins : Ministère du Développement social : Georges Grujic, directeur, Programmes; Nancy Lawand, directrice, Politique d'invalidité du RPC; Cecilia Muir, directrice générale, Bureau de la condition des personnes handicapées; Susan Scotti, sous-ministre adjointe, Direction générale des secteurs du développement social; Susan Williams, directrice générale, Prestations d'invalidité et appels.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Sous-comité tient une séance d’information sur la condition des personnes handicapées.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que la séance d'information sur la condition des personnes handicapées soit reporté au mercredi 15 décembre 2004.

À 15 h 58, la séance est suspendue.

À 16 h 00, la séance reprend à huis clos.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que, pour l’édition 2005 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire pour les personnes handicapés, le montant soit fixé à 4 000 $.

Il est convenu, — Que le communiqué annonçant l’édition 2005 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire pour les personnes handicapés soit publié au mois de janvier 2005.

Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre le formulaire de demande soit fixé au mois d'avril 2005 et que la décision soit prise au mois de juin 2005.

Il est convenu, — Que Carol Skelton soit élu vice-présidente du Sous-comité.

À 16 h 23, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Greffier de comité,

Jeremy LeBlanc

2005/03/04 11 h 04