Publications de la Chambre
Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.
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Pour accéder aux Débats et aux Journaux de 1867 à 1993, veuillez visiter le portail des Ressources parlementaires historiques canadiennes.
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40e législature ,1<sup>re</sup> session
(18 novembre 2008 - 4 décembre 2008)
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Le vendredi 28 novembre 2008 (No 9)
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Ordre du Jour |
Ordres émanant du gouvernement |
Travaux des subsides |
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| 19 novembre 2008 — Le président du Conseil du Trésor — Prise en considération des travaux des subsides. |
| Période des subsides se terminant le 10 décembre 2008 — maximum de 2 jours désignés, conformément à l’article 81(10)b) du Règlement. |
| Le lundi 1er décembre 2008 — 1er jour désigné. |
Voies et moyens |
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Projets de loi émanant du gouvernement (Communes) |
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Projets de loi émanant du gouvernement (Sénat) |
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Affaires émanant du gouvernement |
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| No 1 — 26 novembre 2008 — Le leader du gouvernement à la Chambre des communes — Que la Chambre prenne note de l'Énoncé économique et financier déposé à la Chambre le 27 novembre 2008. |