HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 46

Le jeudi 18 juin 2009

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 7, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Dean Allison, président.

Membres du Comité présents : Dean Allison, Josée Beaudin, Dona Cadman, Ron Cannan, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Ben Lobb, Tony Martin, l'hon. Maria Minna, Michael John Savage et Maurice Vellacott.

Membres substituts présents : L'hon. Geoff Regan remplace Raymonde Folco et l'hon. Joseph Volpe remplace Raymonde Folco.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste ; Kevin Kerr, analyste . Chambre des communes : Carmen DePape, greffière à la procédure.

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Karen Jackson, sous-ministre adjointe principale, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social; Laura Oleson, directrice générale intérimaire, Bureau de la condition des personnes handicapées.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 30 avril 2009, le Comité reprend son étude du fonctionnement et l'attribution du financement par les Fonds pour l'accessibilité pour des projets de petite et grande envergure.

À 11 h 10, le vice-président, Yves Lessard, assume la présidence.

Karen Jackson fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

À 12 h 10, Dean Allison, assume la présidence.

À 12 h 34, la séance est suspendue.

À 12 h 35, le Comité déclare le huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 21 avril 2009, le Comité entreprend son étude pour l'édition 2009 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire.

Le Comité examine la liste des candidats pour la bourse.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2009/06/30 17 h 4