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LIAI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le jeudi 12 février 2009
 

Le Comité de liaison se réunit aujourd’hui à 13 h 5, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l’article 107(2) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Dean Allison, Leon Benoit, James Bezan, Steven Blaney, Garry Breitkreuz, Rick Casson, l'hon. Michael D. Chong, Ed Fast, l'hon. Hedy Fry, Derek Lee, l'hon. Shawn Murphy, Joe Preston, James Rajotte, Lee Richardson, Joy Smith, Kevin Sorenson, Bruce Stanton, David Sweet, Paul Szabo, David Tilson, Merv C. Tweed et Rodney Weston.

 

Autres députés présents : Claude DeBellefeuille.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Jeremy LeBlanc, greffier principal adjoint; Karen Thriepland, coordonnateur, Services logistiques; Gilles Larocque, conseiller financier principal. Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie : Michelle Tittley, greffière du Comité. Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées : Christine Holke David, greffière du Comité. Bibliothèque du Parlement : James Robertson, directeur principal (intérimaire).

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de James Bezan, il est convenu, — Que Dean Allison soit élu président du Comité.

 

Le greffier du Comité préside à l'élection du vice-président.

 

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, — Que Shawn Murphy soit élu vice-président du Comité.

 

Dean Allison assume la présidence.

 

Sur motion de James Bezan, il est convenu, — Que, conformément à l'article 107(6) du Règlement, un sous-comité des budgets de comité soit créé aux fins d'approuver les demandes de budget des comités et que le sous-comité soit composé du président, du vice-président, Leon Benoit, Joe Preston, David Sweet, Paul Szabo et Merv C. Tweed.

 

Sur motion de Derek Lee, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

 

Sur motion de Merv C. Tweed, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

 

À 13 h 10, la séance est suspendue.

À 13 h 12, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président dépose une version révisée du Guide de la gestion et des politiques financières des comités, datée février 2009.

 

Le greffier pricipal adjoint présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

 

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par Michael Chong au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie après la période limite de 60 jours soit agréée.

 

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par Rick Casson au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent de la défense nationale après la période limite de 60 jours soit agréée.

 

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par Dean Allison au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées après la période limite de 60 jours soit agréée.

 

À 13 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



André Gagnon

 
 
2009/02/16 13 h 41