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LIAI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le mardi 5 mai 2009
 

Le Comité de liaison se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 6, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Dean Allison, président.

 

Membres du Comité présents : Dean Allison, Leon Benoit, Steven Blaney, Garry Breitkreuz, l'hon. Michael D. Chong, Ed Fast, Peter Goldring, Andrew Kania, Derek Lee, Larry Miller, l'hon. Shawn Murphy, Joe Preston, James Rajotte, Lee Richardson, Gary Ralph Schellenberger, Joy Smith, Kevin Sorenson, Bruce Stanton, David Sweet, Paul Szabo, David Tilson, Merv C. Tweed et Rodney Weston.

 

Membres associés présents : Francis Scarpaleggia.

 

Autres députés présents : Claude DeBellefeuille.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Jeremy LeBlanc, greffier principal adjoint; Karen Thriepland, coordonnateur, Services logistiques; Gilles Larocque, conseiller financier principal; Michelle Tittley, greffière à la procédure; Jean-François Lafleur, greffier à la procédure; Christine Holke David, greffière à la procédure. Comité permanent du commerce international : Jean-Marie David, greffier du Comité. Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement : Carmen DePape, cogreffière du Comité. Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire : Isabelle Duford, greffière du Comité. Comité permanent de la santé : Georges Etoka, greffier du Comité. Comité permanent des comptes publics : Joann Garbig, greffière du Comité. Comité permanent des anciens combattants : Catherine Millar, greffière du Comité. Comité permanent des finances : Jean-François Pagé, greffier du Comité. Comité mixte permanent d'examen de la réglementation : Maxime Ricard, cogreffier du Comité. Bibliothèque du Parlement : James Robertson, directeur principal (intérimaire).

 
Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Comité entreprend son étude de soumissions budgétaires.
 

Le greffier pricipal adjoint présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

 

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 20 650 $ soit alloué au Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement pour son étude sur le Bureau du Directeur parlementaire du budget.

 

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 111 700 $ soit alloué au Comité permanent de la santé pour son étude des ressources humaines en santé.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 86 745 $ soit alloué au Comité permanent de la santé pour se rendre à Iqaluit et Rankin Inlet (Nunavut) du 24 au 26 mai 2009, pour des réunions informelles, des tables rondes et des visites de sites, relativement à son étude des établissements de la santé au Nunavut.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 27 958 $ soit alloué au Comité permanent des comptes publics pour se rendre à Edmonton (Alberta); au mois de septembre 2009, pour participer à la conférence du Conseil canadien des comités des comptes publics.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 28 184 $ soit alloué au Comité permanent des anciens combattants pour se rendre à Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), au mois de mai ou juin 2009, pour une visite de site du ministère des Anciens combattants, relativement à son étude sur la comparaison des services offerts aux anciens combattants par les pays membres du Commonwealth et du G8.

 

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 102 800 $ soit alloué au Sous-comité sur la salubrité des aliments du Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire pour son étude de la salubrité des aliments.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 29 821 $ soit alloué au Comité permanent des finances pour se rendre à Washington (District de Columbia) du 3 au 5 juin 2009, relativement à son étude sur les mesures à prendre pour améliorer l’accès au crédit et la stabilité du système financier canadien.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 92 214 $ soit alloué au Comité permanent du commerce international pour se rendre à Brasilia (Brésil) du 8 au 12 juin 2009, relativement à son étude des relations commerciales Canada-Amérique du Sud.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 58 085 $ soit alloué au Comité permanent du commerce international pour se rendre à Lima (Pérou) du 8 au 12 juin 2009, relativement à son des relations commerciales Canada-Amérique du Sud.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 27 509 $ soit alloué au Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire pour se rendre à Washington (District de Columbia) du 3 au 5 juin 2009, relativement à son étude sur la mention du pays d’origine sur l’étiquette.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que l’argent non dépensé des budgets de projet et de déplacement soit remis dans l’enveloppe globale 60 jours après l'étude ou le voyage.

 

À 14 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



André Gagnon

 
 
2009/05/06 14 h 59