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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le jeudi 18 mars 2010

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 9 heures, dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Michael D.Chong, président(e).

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Peter Braid, Gordon Brown, Serge Cardin, l'hon. Michael D. Chong, Marc Garneau, Mike Lake, l'hon. Dan McTeague, Anthony Rota, Dave Van Kesteren et Mike Wallace.

Membres substituts présents : Claude Gravelle remplace Brian Masse.

Autres députés présents : Niki Ashton.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Dillan Theckedath, analyste.

Comparaît : L'hon. Tony Clement, C.P., député, ministre de l’Industrie.

Témoins : Ministère de l'Industrie : Paul Boothe, sous-ministre délégué principal; Richard Dicerni, sous-ministre; Kelly Gillis, dirigeante principale des finances, Secteur de la fonction de contrôleur et de l'administration.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 5c et 10c sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1c, 5c, 35c, 50c, 60c, et 70c sous la rubrique INDUSTRIE renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h, la séance est suspendue.

À 10 h 5, la séance reprend.

Paul Boothe, Richard Dicerni et Kelly Gillis répondent aux questions.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 5c et 10c sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE et les crédits 1c, 5c, 35c, 50c, 60c, et 70c sous la rubrique INDUSTRIE.

Les crédits 5c et 10c sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE et les crédits 1c, 5c, 35c, 50c, 60c and 70c sous la rubrique INDUSTRIE sont adoptés .

À 10 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Tittley

2010/03/19 10 h 52