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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le jeudi 11 mars 2010
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 2, dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Peter Braid, Gordon Brown, Serge Cardin, l'hon. Michael D. Chong, Marc Garneau, Mike Lake, Anthony Rota, Dave Van Kesteren et Mike Wallace.

 

Membres substituts présents : Francis Scarpaleggia remplace l'hon. Dan McTeague et Glenn Thibeault remplace Brian Masse.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste; Dillan Theckedath, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité ne se réunisse pas le mardi 16 mars 2010.

 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le jeudi 18 mars 2010 afin d’étudier le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010, qui est réputé avoir été renvoyé au Comité le mercredi 3 mars 2010.

 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mardi 23 mars 2010 afin d’examiner un rapport provisoire concernant l’Examen, prévu par la Loi, de la Loi canadienne sur les sociétés par actions.

 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le jeudi 25 mars, le mardi 30 mars, le jeudi 1er avril et le mardi 13 avril 2010 pour une étude sur des règlements canadiens concernant les intérêts étrangers dans le secteur des télécommunications.

 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le jeudi 15 avril, le mardi 20 avril et le jeudi 22 avril 2010, dans le cadre d’une étude de la Loi sur Investissement Canada.

 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mardi 27 avril, le jeudi 29 avril et le mardi 4 mai 2010 afin de terminer son étude sur le Rendement économique récent des petites et moyennes entreprises au Canada.

 

À 10 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Michelle Tittley

 
 
2010/03/12 11 h 47