LIAI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le mardi 19 octobre 2010

Le Comité de liaison se réunit aujourd’hui à 13 h 5, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l’article 107(2) du Règlement.

Membres du Comité présents : Dean Allison, Leon Benoit, l'hon. Maxime Bernier, James Bezan, Steven Blaney, l'hon. Michael D. Chong, Ed Fast, l'hon. Hedy Fry, Royal Galipeau, Candice Hoeppner, Andrew Kania, l'hon. John McKay, Larry Miller, l'hon. Shawn Murphy, Joe Preston, James Rajotte, Lee Richardson, Gary Ralph Schellenberger, Joy Smith, Kevin Sorenson, Bruce Stanton, David Tilson, Merv Tweed, l'hon. Joseph Volpe et Rodney Weston.

Autres députés présents : Mario Laframboise.

Aussi présents : Chambre des communes : Robert Benoit, greffier principal adjoint, Direction des comités et Services législatifs ; Gilles Larocque, conseiller financier principal ; Karen Thriepland, coordonnateur, Services logistiques . Comité permanent des pêches et des océans : Travis Ladouceur, greffier du Comité . Comité permanent du commerce international : Paul Cardegna, greffier du Comité . Comité permanent des ressources naturelles : Andrew Lauzon, greffier du Comité . Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités : Bonnie Charron, greffière du Comité . Comité permanent de la condition féminine : Marie-France Renaud, greffière du Comité . Comité permanent du patrimoine canadien : Richard Dupuis, greffier du Comité . Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, analyste.

Le greffier du Comité préside à l'élection du président.

Sur motion de Gary Ralph Schellenberger, il est convenu, — Que Dean Allison soit élu président du Comité.

Le greffier du Comité préside à l'élection du vice-président.

Sur motion de Merv Tweed, il est convenu, — Que Shawn Murphy soit élu vice-président du Comité.

Dean Allison assume la présidence.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 107(6) du Règlement, un sous-comité des budgets de comité soit créé aux fins d'approuver les demandes de budget des comités et que le sous-comité soit composé du président, du vice-président, James Bezan, Larry Miller, Joe Preston, Merv Tweed et Andrew Kania.

À 13 h 9, la séance est suspendue.

À 13 h 10, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Comité reprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par Hedy Fry au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent de la condition féminine après la période limite de 60 jours soit agréée.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Comité entreprend son étude de soumissions budgétaires.

Le greffier pricipal adjoint présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 122 633 $ soit alloué au Comité permanent des pêches et des océans pour se rendre à Vancouver, Powell River, Campbell River et Brown’s Bay (Colombie-Britannique) et Rochester (Washington) à l’automne 2010, relativement à son étude sur l’aquaculture dans la région du Pacifique.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 89 776 $ soit alloué au Comité permanent du commerce international pour se rendre à Londres (Royaume-Uni); Bruxelles (Belgique) et Prague (République tchèque) en novembre 2010, relativement à son étude sur le libre-échange entre le Canada et l’Union européenne.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 82 805 $ soit alloué au Comité permanent du commerce international pour se rendre à Londres (Royaume-Uni); Bruxelles (Belgique) et Rome (Italie) du 13 au 20 novembre 2010, relativement à son étude sur le libre-échange entre le Canada et l’Union européenne.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 104 937 $ soit alloué au Comité permanent des ressources naturelles pour se rendre à Edmonton et Fort McMurray (Alberta) et Fort Nelson (Colombie-Britannique) du 13 au 20 novembre 2010, relativement à son étude sur la sécurité énergétique au Canada et la mise en valeur des ressources pétrolières et gazifières non conventionnelles.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 18 814 $ soit alloué au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités pour se rendre à La Pocatière (Québec), à l'automne 2010, relativement à son étude sur le train à grande vitesse au Canada.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Comité reprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par Michael Chong au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent du patrimoine canadien après la période limite de 60 jours soit agréée.

À 13 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

André Gagnon

2010/10/29 8 h 55