Passer au contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
 
HOUSE OF COMMONS   CHAMBRE DES COMMUNES
1st Session, 41st Parliament   1re Session, 41e législature

 
NOTICE OF MEETING   AVIS DE CONVOCATION
 
Standing Committee on Canadian Heritage   Comité permanent du patrimoine canadien
 
AMENDED   MODIFIÉ
 
Meeting No. 18 Séance no 18
Tuesday, December 13, 2011 Le mardi 13 décembre 2011
8:45 a.m. to 10:45 a.m. 8 h 45 à 10 h 45
Room 8-53, 131 Queen Street   Pièce 8-53, 131, rue Queen
(613-943-9752)   (613-943-9752)
 

 
 
Orders of the Day   Ordre du jour
 
 
(In Camera) (À huis clos)
 
Committee Business Travaux du Comité
 
• Planning of future business • Planification des travaux futurs
 
• Notice of motion from Scott Simms • Avis de motion de Scott Simms
 
*• Notices of motions from Tyrone Benskin *• Avis de motions de Tyrone Benskin
 
*• Notice of motion from Marjolaine Boutin-Sweet *• Avis de motion de Marjolaine Boutin-Sweet
 
*• Notices of motions from Andrew Cash *• Avis de motions de Andrew Cash
 
 
La greffière du Comité
Christine Holke David (613-947-6729)
Clerk of the Committee
 
2011/12/12 10:37 a.m.   2011/12/12 10 h 37