Passer au contenu
;

SMEM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
 
HOUSE OF COMMONS   CHAMBRE DES COMMUNES
1st Session, 41st Parliament   1re Session, 41e législature
 
NOTICE OF MEETING   AVIS DE CONVOCATION
 
Subcommittee on Private Members' Business of the Standing Committee on Procedure and House Affairs   Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre
 
Meeting No. 2 Séance no 2
Thursday, December 8, 2011 Le jeudi 8 décembre 2011
12:00 to 12:30  12 heures à 12 h 30
Room 112-N, Centre Block   Pièce 112-N, édifice du Centre
(613-996-4996)   (613-996-4996)
 
  
 
Orders of the Day   Ordre du jour
 
 
Determination of Non-votable Items Pursuant to Standing Order 91.1(1) Détermination des affaires non votables conformément à l'article 91.1(1) du Règlement
 
 
Le greffier du Sous-comité
Olivier Champagne (613-992-6443)
Clerk of the Subcommittee
 
2011/12/06 4:17   2011/12/06 16 h 17