Publications de la Chambre
Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
|
|
|
|
Le lundi 7 décembre 2015 (Nos 1-3)
|
|
|
|
Ordre du jour |
Adresse en réponse au discours du Trône |
| Débat sur l'Adresse — maximum de 6 jours désignés, conformément à l’article 50(1) du Règlement. |
| 7 décembre 2015 — 1er jour désigné. |
| 8 décembre 2015 — 2e jour désigné. |
| 11 décembre 2015 — 3e jour désigné. |
| 4 décembre 2015 — Reprise du débat sur la motion de M. Massé (Avignon—La Mitis—Matane—Matapédia), appuyé par Mme Sahota (Brampton-Nord), — Que l'Adresse, dont le texte suit, soit présentée à Son Excellence le Gouverneur général du Canada : |
| À Son Excellence le très honorable David Johnston, Chancelier et Compagnon principal de l'Ordre du Canada, Chancelier et Commandeur de l'Ordre du Mérite militaire, Gouverneur général et Commandant en chef du Canada. |
| QU'IL PLAISE À VOTRE EXCELLENCE : |
| Nous, sujets très dévoués et fidèles de Sa Majesté, la Chambre des communes du Canada, assemblée en Parlement, prions respectueusement Votre Excellence d'agréer nos humbles remerciements pour le gracieux discours que Votre Excellence avez adressé aux deux Chambres du Parlement. |
Ordres émanant du gouvernement |
Travaux des subsides |
|
| 4 décembre 2015 — Le président du Conseil du Trésor — Prise en considération des travaux des subsides. |
| Période des subsides se terminant 10 décembre 2015 — maximum d'un jour désigné, conformément à l’article 81(10)b) du Règlement. |
| Le jeudi 10 décembre 2015 — 1er et dernier jour désigné. |
Voies et moyens |
|
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes) |
|
Projets de loi émanant du gouvernement (Sénat) |
|
Affaires émanant du gouvernement |
|