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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 3
Le mardi 25 février 2020, 15 h 30 à 17 h 33
Avec enregistrement vidéo
Présidence
Vance Badawey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Daniel Farrelly, analyste
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Ministère des Transports
• Nicholas Robinson, directeur général, Aviation civile
• David Turnbull, directeur, Certification nationale des aéronefs
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 20 février 2020, le Comité entreprend son étude du processus de certification des aéronefs.

Nicholas Robinson fait une déclaration et, avec David Turnbull, répondent aux questions.

À 17 h 4, la réunion est suspendue.

À 17 h 9, la réunion reprend.

Conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Comité préside à l'élection d'un vice-président.

Motion

Fayçal El-Khoury propose, — Que Xavier Barsalou-Duval soit élu second vice-président du Comité.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Churence Rogers propose, — Que, lorsque le ministre des Transports et la ministre de l’Infrastructure et des Collectivités comparaissent devant le Comité le jeudi 27 février 2020 sur la question de leurs lettres de mandat, qu’ils puissent aussi comparaître sur la question du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 qui a été renvoyé au comité.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Caroline Bosc