FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Bloc Québécois
NPD
Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 250 $ pour l’étude sur le permis d’entreprise pour la pêche hauturière soit approuvé.
Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’étude sur les crevettes tachetées congelées en mer, les membres du Comité soumettent leurs recommandations à la greffière au plus tard à 17 h (HE) le lundi 14 juin.
À 17 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,