Travaux parlementaires

Mercredi 17 juin 2020 (43e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.

Mercredi 17 juin 2020
17 6 2020
Janv. Févr. Mars Avr.
Mai Juin Juill. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.

La première session de la 44e législature a été prorogée le lundi 6 janvier 2025.

Information au sujet de la prorogation

D'autres informations utiles au sujet de la prorogation peuvent être trouvées dans Notre procédure.

À la Chambre

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Ordre du jour du mercredi 17 juin 2020
Sujet à changement sans préavis.
Conformément à l’ordre adopté le mardi 26 mai 2020
14 h
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Travaux des subsides
Processus par lequel le gouvernement soumet ses prévisions annuelles de dépenses à l'approbation du Parlement.
Étude en comité plénier du budget supplémentaire des dépenses (A) 2020-2021
Adoption des crédits provisoires supplémentaires
Adoption du budget supplémentaire des dépenses (A) 2020-2021
Ajournement de la Chambre

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Au moment d’une prorogation, tous les travaux des comités cessent et les ordres de renvoi ainsi que les études de comités deviennent caducs. Aucun comité ne peut siéger durant une prorogation.

Réunions (Mercredi 17 juin 2020)

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Mercredi 17 juin 2020)

Calendrier des travaux

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