Table des matières
Avant-propos du président
CHAPITRE 1 - Le problème de l'endettement et des déficits du Canada
- L'énigme de la dette
- L'arithmétique de l'intérêt sur la dette
- Comparaisons internationales
- A. Les règles de Maastricht
- B. Objectifs respectifs du Canada et des États-Unis
- Réduire la dette et multiplier les choix
- La dette extérieure du Canada
- Le fardeau additionnel de l'endettement des provinces
- Réduire le déficit ou la dette?
CHAPITRE 2 - Réduction de la dette et du déficit : solutions possibles
- Lignes directrices pour l'avenir
- A. Il faut atteindre les objectifs de réduction de la dette et du déficit
- B. La réduction du déficit et de la dette doit être progressive
- C. Les hypothèses économiques doivent pécher de préférence par excès
de prudence
- D. Éviter de remplacer la dette financière par une dette sociale
- E. Les choix budgétaires doivent refléter notre vision de l'avenir
- Solutions possibles
- A. Laisser la relance nous tirer d'affaire
- B. Réduire les taux d'intérêt
- C. Recourir à la politique fiscale
- Impôt sur le revenu des particuliers
- Impôt sur les sociétés
- D. Autres options
- E. Réduction des dépenses
CHAPITRE 3 - Recommandations budgétaires
- La cible de 2 p. 100
- Hypothèses économiques prudentes
- Incertitudes pour l'avenir
- A. Taux d'intérêt
- B. Récession
- C. Incertitude politique au Canada
- La réserve pour éventualités
- Autres options fiscales
- A. Possibilités de hausser les impôt
- Taxes sur le tabac
- Loteries
- Taxes sur l'essence
- Reports de pertes d'entreprises
- B. Autres possibilités de réduction des dépenses
- Défense
- Revenu de retraite
- Subventions aux entreprises
- C. Réductions d'impôt envisageables
- Étalement du revenu des particuliers
- Dons de charité
- Régimes d'assurance-maladie et soins dentaires de l'employeur
- Le transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux
- La taxe sur les produits et services
CHAPITRE 4 - Aider les Canadiens à s'aider
- Des emplois et du travai
- A. Le chômage
- B. Préparer les Canadiens pour les emplois de l'avenir
- C. L'importance de l'innovation
- Possibilités de travail
- A. Petites entreprises et travail autonome
- Le rôle des banques
- Fonds de capital de risque de travailleurs
- Micro-entreprises
- Faciliter la transition vers l'indépendance
- Vente directe
- B. Tourisme
- C. Habitation
- Programme d'aide à la remise en état des logements
- Programme d'investissement domiciliaire
- Utilisation élargie des fonds placés dans des REER
- Modifications de la Loi sur l'intérêt
- D. Entraves au commerce interprovincial
- E. Promotion du commerce international
- F. Promotion des investissement
- G. Solutions nouvelles
- Autres mesures
- A. Fondations communautaires
- B. Bénévole
- C. Recouvrement des coûts
- D. Développement durable
ANNEXE A - LISTE DES TÉMOINS
ANNEXE B - LISTE DES MÉMOIRES
OPINION DISSIDENTE DU BLOC QUÉBÉCOIS
OPINION DISSIDENTE DU PARTI RÉFORMISTE