PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 36

Le mardi 3 juin 2008

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 11 h 5 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Shawn Murphy, le président.

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, David Christopherson, Brian Fitzpatrick, Mark Holland, Jean-Yves Laforest, Mike Lake, l'hon. Shawn Murphy, Pierre Poilievre, David Sweet et John Williams.

Membres substituts présents : Meili Faille remplace Marcel Lussier, l'hon. Charles Hubbard remplace Borys Wrzesnewskyj, Richard Nadeau remplace Jean-Yves Laforest et l'hon. Carol Skelton remplace Pierre Poilievre.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Hugh McRoberts, vérificateur général adjoint; Bruce Sloan, directeur principal. Ministère de la Défense nationale : Robert Fonberg, sous-ministre; lgén Walter J. Natynczyk, vice-chef d'état-major de la Défense; Scott Stevenson, sous-ministre adjoint, Infrastructure et environnement; Dan Ross, sous-ministre adjoint (Matériels); mgén Glynn Hines, chef d'état-major, Bureau du sous-ministre adjoint, Gestion de l'information; col Michael Day, commandant, Commandement des forces d'opérations spéciales du Canada; lcol Dave Shuster, directeur, grand prévôt adjoint sécurité. Construction de Défense Canada : Ross Nicholls, président-directeur général.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’étude du chapitre 1, « La protection des renseignements et des biens du gouvernement lors de l'octroi des contrats » du Rapport d'octobre 2007 du vérificateur général du Canada.

Sheila Fraser, Robert Fonberg et Ross Nicholls font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 12 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Justin Vaive

2008/06/18 16 heures