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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 43
 
Le lundi 21 mars 2011
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 16 h 1 (séance télévisée), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Gary Ralph Schellenberger, président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Kirsty Duncan, Kevin Lamoureux, Ben Lobb, Colin Mayes, Phil McColeman, Gary Ralph Schellenberger, l'hon. Judy Sgro, Peter Stoffer, Brian Storseth et Robert Vincent.

 

Membres substituts présents : Steven Blaney remplace Greg Kerr.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Jean-Pierre Blackburn, ministre des Anciens Combattants.

 

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Prestation des services; Mary Chaput, sous-ministre déléguée; André Joannette, directeur général, Direction générale des finances.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011: crédits 1c et 5c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS renvoyés au Comité le mardi 8 février 2011.
 

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

L'hon. Jean-Pierre Blackburn fait une déclaration et, avec Keith Hillier et Mary Chaput, répond aux questions.

 

À 17 h 5, la séance est suspendue.

À 17 h 7, la séance reprend.

 

Le crédit 1c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

Le crédit 5c sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c et 5c inscrits sous la rubriques ANCIENS COMBATTANTS.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les mesures de réinsertion et d'indemnisation des militaires et vétérans des Forces canadiennes et la Loi sur les pensions, le budget proposé de 4 400 $, soit adopté.

 

À 17 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Julie-Anne Macdonald

 
 
2011/03/22 11 h 56