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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 20
 
Le jeudi 17 juin 2010
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Bonnie Crombie, Greg Kerr, Ben Lobb, Colin Mayes, Phil McColeman, Robert Oliphant, l'hon. Judy Sgro, Peter Stoffer, Brian Storseth, David Sweet et Robert Vincent.

 

Aussi présents : Comité permanent de la défense nationale : James Cox. Chambre des communes : Julie-Anne Macdonald, greffière de comité.

 

Témoins : Chambre des communes : Gary Ralph Schellenberger, député, Perth—Wellington. Musée canadien de la guerre : Mark O'Neill, directeur général; Jim Whitham, gestionnaire, Collections. Association canadienne des vétérans des forces de la paix pour les Nations Unies : Ronald Griffis, président national.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 15 avril 2010, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-473, Loi visant à protéger pour les générations futures les insignes des ordres, décorations et médailles militaires revêtant une importance culturelle.
 

Gary Ralph Schellengerger fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 11 h 57, la séance est suspendue.

À 11 h 59, la séance reprend.

 

Mark O'Neill et Ronald Griffis font des déclarations et, avec Jim Whitham, répondent aux questions.

 

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2010/07/06 14 h 40