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Eh bien, ma foi, pourquoi pas des pizzas, mais cela pourrait contrevenir aux lignes directrices du Conseil du Trésor.
Je suis très heureux d'être ici aujourd'hui pour vous entretenir du Budget principal des dépenses 2016. Je suis ravi que trois collègues de mon ministère se soient joints à moi. Ce sont Mme Yaprak Baltacioglu, la secrétaire du Conseil du Trésor, M. Brian Pagan, secrétaire adjoint du Secteur de la gestion des dépenses et Mme Renée LaFontaine, secrétaire adjointe, Services ministériels et dirigeante principale des finances. Après mon allocution, nous répondrons avec plaisir à toutes vos questions.
Comme vous le savez, le gouvernement a déposé le 23 février le Budget principal des dépenses 2016-2017. Celui-ci donne des informations qui viennent étayer la demande du gouvernement au Parlement d'approuver des dépenses de 250,1 milliards de dollars pour la prestation de programmes et de services lors de l'exercice financier qui a débuté le 1er avril 2016.
[Français]
Ce montant comprend le financement pour d'importantes initiatives mentionnées dans les budgets principaux des dépenses distincts de chaque organisation. Le Budget principal des dépenses propose des dépenses déjà planifiées et les montants sont des montants maximums.
Je veux maintenant discuter avec vous d'une question importante, le manque d'harmonisation entre le processus du budget et celui du Budget des dépenses.
[Traduction]
Nous avons déjà abordé cette question la dernière fois, mais en examinant le Budget principal des dépenses, vous pouvez constater par vous-même l‘absence d’harmonisation entre celui-ci et le budget lui-même, et je vais vous en donner un exemple. Vous vous demandez peut-être comment il se fait que le financement d'un ministère comme Affaires autochtones et du Nord canadien a été à la fois augmenté et diminué? C’est en effet la conclusion à laquelle vous pourriez arriver puisque le budet de 2016 annonçait des investissements sans précédent à l'égard des Premières Nations, des Inuits et de la Nation métisse, soit un total de 8,4 milliards de dollars sur cinq ans. Et pourtant ce Budget principal des dépenses dont nous parlons aujourd'hui, indique une diminution de plus de la moitié d'un milliard de dollars pour Affaires autochtones et du Nord Canada. Cela tient au fait que devrions avoir besoin de moins de fonds en 2016-2017 que ce que nous avions prévu au titre des revendications territoriales et des règlements concernant les pensionnats indiens.
[Français]
C'est un exemple parfait qui explique pourquoi il est important d'aligner le Budget des dépenses avec le budget. Puisque le Budget principal des dépenses est habituellement déposé chaque année avant le budget fédéral, il ne peut pas refléter les priorités que le gouvernement présente dans le budget.
[Traduction]
Cette confusion découle du manque d'harmonisation entre le Budget principal des dépenses et le budget, et ses conséquences sur la transparence montrent bien qu’il nous faut collaborer pour régler ce problème. Il s'agit des principaux rapports au Parlement sur les finances du gouvernement, donc nous voulons rendre ce processus complexe de planification, de dépense et de suivi des fonds publics moins complexe et plus opportun et transparent. Nous pouvons vraiment améliorer la situation, en particulier si votre Comité collabore avec le Conseil du Trésor et avec le ministère des Finances. C'est pourquoi nous avons engagé des discussions avec les parlementaires, et avec d'autres intervenants, sur les réformes que nous pouvons apporter pour améliorer le processus et donner aux parlementaires de meilleurs outils en temps plus opportun pour demander des comptes au gouvernement.
En Australie, le budget principal des dépenses est présenté après le budget.
Cette façon de procéder permet d'inclure des mesures importantes du budget dans le budget principal des dépenses, ce qui accélère la réalisation des priorités du gouvernement et permet aussi d'acheminer l'information de façon plus cohérente au Parlement. Le budget expose un plan financier global, puis dans ce contexte, le gouvernement demande au Parlement d'approuver les crédits. Et il est plus facile de réconcilier le plan de dépenses présenté dans le budget principal des dépenses et les dépenses prévues dans le budget.
[Français]
Ici, au Canada, l'Ontario fonctionne de façon semblable à l'Australie. L'Institut C.D. Howe a d'ailleurs souligné la clarté de la présentation de ses prévisions budgétaires, des crédits ou des résultats de fin d'exercice. Je pense que nous pouvons examiner de tels modèles pour apprendre et améliorer nos propres systèmes.
[Traduction]
Revenons au Budget principal des dépenses 2016-2017 de mon ministère, le Secrétariat du Conseil du Trésor. Nous demandons l'autorisation au Parlement pour obtenir un financement de 6,6 milliards de dollars, ce qui représente une baisse de 321,6 millions de dollars comparativement à l'année dernière.
De ces 6,6 milliards de dollars, seuls 209,5 millions de dollars seraient destinés aux activités du ministère. Les 6,36 milliards de dollars restants seraient affectés aux crédits centraux pour le reste du gouvernement, dont le Conseil du Trésor a la responsabilité. Cela comprend entre autres l'assurance de la fonction publique, les éventualités du gouvernement et les besoins en matière de rémunération de la fonction publique, comme la rémunération des congés parentaux et de maternité et les indemnités de départ. Ces fonds sont gérés centralement par le Conseil du Trésor et sont transférés aux ministères et organismes au cours de l'exercice financier au besoin.
Si vous souhaitez obtenir plus d'information sur les plans du Conseil du Trésor pour 2016-2017, je vous invite à consulter notre rapport ministériel sur les plans et les priorités, que j'ai déposé à la Chambre des communes le 7 mars. Je sais que vous vous attendez tous avec impatience que je dépose mon rapport sur les plans et les priorités. Je vous en ai fait cadeau d'une copie en espérant que sa lecture vous intéressera.
J'aimerais ajouter qu'un projet de loi de crédits provisoires, demandant l'autorisation au Parlement de dépenser des fonds en lien avec ce Budget principal des dépenses, a aussi été déposé le 21 mars. Les crédits provisoires visaient à obtenir l'approbation des fonds destinés à des dépenses prévues du gouvernement pour les trois premiers mois de l'exercice financier.
[Français]
En vertu du processus actuel, nous commencerons à présenter les détails des dépenses du budget de 2016 le mois prochain dans le Budget supplémentaire des dépenses (A).
[Traduction]
J'aimerais prendre le reste du temps pour vous mettre à jour sur ce que nous faisons pour améliorer la surveillance des dépenses du gouvernement.
Ce Budget principal des dépenses fait état d'un projet pilote sur une structure des crédits de Transports Canada. Dans le dernier Budget principal des dépenses, ce ministère avait trois crédits fondés sur le type d'éléments auxquels les fonds sont destinés, soit les dépenses de fonctionnement, les dépenses en immobilisations et les subventions et contributions.
Dans ce budget des dépenses, nous avons étendu les subventions et contributions en trois crédits fondés sur des programmes ou axés sur des objectifs. Le Parlement a maintenant une indication plus claire de ce à quoi les fonds servent et des programmes ministériels qui bénéficient de ces fonds.
Ce projet pilote permet aux parlementaires et aux Canadiens de disposer d'informations plus détaillées et plus faciles à consulter. Cette capacité d'exercer une surveillance est l'un des rôles les plus importants que les parlementaires peuvent exercer au nom des concitoyens. Et pour le faire adéquatement, les parlementaires doivent avoir accès à des renseignements précis, opportuns et compréhensibles sur les dépenses du gouvernement.
Je suis donc résolu à travailler avec les parlementaires et les autres intervenants pour cerner des façons d'apporter des améliorations. Nous avons déjà pris des mesures concrètes pour améliorer la transparence. En décembre, j'ai comparu devant le comité plénier de la Chambre des communes pour présenter le Budget supplémentaire des dépenses (B). J’étais alors avec le . C’est à cette occasion que nous vous avons fait part de nouvelles dépenses pour venir en aide aux réfugiés syriens.
Notre gouvernement avait alors le choix. Au lieu de recourir aux modalités des mandats du gouverneur général, qui sont moins transparentes, nous avons préféré donner aux parlementaires la possibilité de discuter et de remettre en question ces dépenses.
[Français]
Par ailleurs, le Budget supplémentaire des dépenses comprend maintenant une annexe qui fournit au Parlement une indication du montant de financement qui ne sera pas utilisé pour l'année financière en cours.
[Traduction]
En matière de reddition de comptes, c'est là un pas important dans la bonne direction, qui a été reconnu par le directeur parlementaire du budget, qui a indiqué que cela « représente un pas important dans la voie de la transparence budgétaire ».
À l'avenir, nous comptons prendre d'autres mesures pour donner aux parlementaires plus de renseignements utiles dans un format plus pratique.
Enfin, monsieur le président, j'aimerais revenir devant ce Comité le plus rapidement possible pour discuter de ces mesures plus en détail. Nous avons tout intérêt à améliorer la reddition de comptes au Parlement, et j’ai hâte de collaborer avec votre Comité à faire progresser l'étude de cette question.
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C'est là encore, madame Ratansi, une question très importante.
Dans ce domaine également, nous collaborons, mais ici avec les syndicats de la fonction publique. La question nécessite à nos yeux des efforts communs, dans les domaines où il y a vraiment un terrain d'entente, et nous avons l'intention d'approfondir notre collaboration avec l'AFPC et avec les autres syndicats représentant nos employés.
Les chiffres sont troublants. Des progrès ont été réalisés, mais il nous reste beaucoup à faire. Nous y consacrons des ressources mais le partenariat avec les syndicats de la fonction publique va également jouer un rôle très important.
À ce propos, au sujet du texte publié sur ce sujet par notre collègue Michelle Rempel, que j'ai lu cette semaine, qu'elle en arrive à s'exprimer de cette façon, alors qu'elle est députée et qu'elle a été ministre, nous montre bien que ces problèmes sont toujours présents ici, au Parlement. Faire preuve de leadership en la matière est encore plus important au sein de la fonction publique.
Quant à vous dire précisément les sujets sur lesquels nous travaillons, j'ai évoqué certains travaux avec les syndicats de la fonction publique, mais Mme Yaprak, notre secrétaire du Conseil du Trésor, pourra peut-être vous donner des éléments additionnels.
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Merci d'avoir posé cette question fort importante. Nous connaissons fort bien les chiffres dans la fonction publique et, pour nous, même 1 % serait encore beaucoup trop.
Le greffier du Conseil privé a fait d'un environnement de travail sain une priorité à l'échelle du gouvernement. Les accords de rendement que les sous-ministres ont passés avec le greffier en tiennent compte. Bien évidemment, un environnement de travail sain suppose que tous y soient respectés, et donc que le harcèlement y ait disparu.
Pour en venir au rôle du Secrétariat du Conseil du Trésor, et de notre ministre, nous sommes les responsables des politiques de gestion, ce qui signifie que nous énonçons les règles précisant ce qui est acceptable et ce qui ne l'est pas. Quel que soit le nombre de règles que vous allez instaurer, vous devez vous assurer que la culture en place en est une de respect. Cela implique de faire en permanence des efforts et de l'éducation.
Cette année, nous allons également tenter de trouver une façon de procéder à des vérifications annuelles de ces questions importantes, afin de ne pas être réduits à obtenir un chiffre tous les trois ans sans être vraiment en mesure d'en tenir quelqu'un responsable, ou sans savoir dans quels domaines nous avons des problèmes. Il s'agit pour nous de disposer d'une vérification en temps réel de la façon dont nos employés se sentent.
Vous mesurez fort bien que, pour nous tous, et en particulier pour moi, comme femme et comme haut fonctionnaire, c'est une question essentielle et nous devons donner l'exemple. Personne ne devrait souffrir en silence et il est impératif de faire quelque chose à ce sujet, sans mâcher ses mots.
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Monsieur Weir, je ne me suis pas présenté devant ce Comité pour débattre du bien-fondé ou non de l'existence du Sénat. C'est néanmoins un sujet de discussion fort intéressant que je me ferai un plaisir d'aborder avec vous à une autre occasion.
Si nous faisions ce que je crois que vous suggérez, nous serions confrontés à la réalité de la Constitution en vertu de laquelle les provinces ont des exigences. Nous nous rendons à la volonté des Canadiens et nous disons que, sans avoir à rouvrir la Constitution, il existe des moyens pour rendre le Sénat plus efficace, moins partisan et plus constructif. Vous pourriez, par exemple, adresser quelques-unes de vos questions au Bureau de régie interne.
Tant que nous avons un Sénat, nous devons le financer de la même façon que l'est votre bureau, que l'est le mien, que le sont ceux des parlementaires. Il n'est pas question d'avoir un Sénat sans financer ses activités.
J'ai d'ailleurs une réunion ce soir avec les membres du comité sénatorial qui est le pendant du vôtre.
Je peux vous assurer, monsieur Weir, que lorsque je comparais devant des comités du Sénat, j'ai à faire face à des sénateurs qui sont préparés et minutieux et qui travaillent efficacement. Je me permets de vous inviter à ne pas oublier que du travail important se fait dans l'autre chambre et à admettre, aussi longtemps que nous aurons un Sénat, que nous pouvons faire des choses qui relèvent de la gouvernance pour lui permettre de fonctionner plus efficacement. C'est ce que notre gouvernement essaie de faire.
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Merci beaucoup, monsieur le président.
Je voudrais souhaiter la bienvenue au ministre pour sa deuxième comparution devant le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires.
Je voudrais également vous indiquer, monsieur le président, que nous avons l'intention d'appuyer les demandes concernant le Budget principal des dépenses.
Monsieur le ministre, lorsque vous êtes venu nous rencontrer la dernière fois, vous nous avez indiqué que vous étiez en train d'implanter un nouveau système de paye pour les fonctionnaires fédéraux. Vous nous aviez alors dit que tout allait pour le mieux dans le meilleur des mondes. Vous vous apprêtez maintenant à implanter la deuxième phase du système de paye Phénix.
On apprend maintenant que des fonctionnaires ne sont pas payés, plus particulièrement ceux de la Garde côtière canadienne, qui reviennent au pays après des semaines, voire des mois, à l'étranger en mission pour le Canada. Or, quand ils reviennent, ils découvrent avec horreur que leur chèque de paye n'a pas été déposé.
Êtes-vous en mesure de nous rassurer et de nous indiquer que ces lacunes, qui sont advenues lors de la mise en place de la phase 1, ont été corrigées et qu'elles ne se reproduiront pas lors de l'implantation de la phase 2?
On peut imaginer dans quelle situation se trouvent les fonctionnaires fédéraux, surtout ceux qui ont été à l'étranger pendant de longues périodes et qui sont sans revenu pendant une période de temps.
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Je vous remercie de cette question.
Je vous ai déjà parlé de l'Ontario dont le processus d'harmonisation est passablement bon. Toujours au sujet de l'harmonisation du budget et du Budget principal des dépenses, le Québec est en meilleure posture que le Canada. L'Institut C.D. Howe a réalisé une étude sur la question que je vous recommande. Pour être honnête avec vous, nous aimerions beaucoup que votre Comité s'intéresse à cette question.
Il y a quelques mois, je me suis rendu au Forum économique mondial. J'y ai rencontré le ministre australien des Finances, l'équivalent du président du Conseil du Trésor chez nous, et nous avons discuté des problèmes auxquels ils font face. Il y a là une occasion de tenir des discussions bilatérales entre vous, les parlementaires canadiens, et les parlementaires australiens, ainsi qu'entre les ministres et les secrétaires parlementaires des deux pays. Je tiens à ce que notre gouvernement et le Parlement aillent de l'avant à l'unisson dans ce domaine, parce que nous avons tous intérêt à y trouver des solutions.
Au bout du compte, le fait de rendre notre système plus facilement compréhensible et plus sensé, et de procéder à son harmonisation, permettra plus facilement aux parlementaires de tenir le gouvernement responsable. Cela permettra également aux Canadiens de tenir leurs gouvernements et leur Parlement responsables, ce qui me semble un bon résultat. Je crois que cela finira aussi par inciter le gouvernement à améliorer ses politiques et à obtenir de meilleurs résultats, car nos concitoyens pourront nous en tenir responsables. C'est là l'un des volets d'un parlement et d'un gouvernement davantage axés sur les résultats.
Si nous nous y prenons bien, et je suis convaincu que nous en sommes capables, notre responsabilité envers les Canadiens va s'améliorer.
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J'apprécie beaucoup votre question.
Monsieur Blaney, il est clair que notre gouvernement a hérité du déficit des conservateurs et d'une croissance économique anémique.
Au cours de la campagne électorale, nous avons présenté un plan économique visant notamment à faire des investissements importants dans l'infrastructure, l'éducation, les communautés autochtones, la classe moyenne, la création d'emplois et la croissance économique.
Nous avons confiance en notre plan et en notre approche. Récemment, le gouverneur de la Banque du Canada, M. Poloz, a déclaré que nos investissements étaient importants pour ce qui était de favoriser la croissance économique. David Dodge et Kevin Lynch, deux anciens sous-ministres des Finances, et Larry Summers, qui était auparavant secrétaire du Trésor aux États-Unis, ont formulé des commentaires à cet égard.
Il s'agit d'un important débat. Néanmoins, nous avons dit clairement que nous continuerions à faire des investissements stratégiques destinés à la création d'emplois et à la classe moyenne. Nous allons en effet continuer à le faire.
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Écoutez, tout gouvernement peut se servir de projections de croissance enjolivées pour faire miroiter un excédent budgétaire théorique ou illusoire. C'est une question sur laquelle nous sommes à l'unisson avec les Canadiens. Nous pourrons toutefois en discuter plus tard lorsque nous nous verrons au gymnase.
Comme gouvernement, nous sommes ravis, comme tous les parlementaires je pense, de la réussite de l'initiative sur les réfugiés syriens. Nous y sommes parvenus en dépensant juste un peu plus de 700 millions de dollars, ce qui s'est avéré inférieur au budget prévu.
Nous n'avons pas eu à piger dans nos réserves additionnelles, les crédits pour éventualités prévus à cet fin. Outre les engagements pris dans le budget de 2016, le gouvernement a confirmé avoir adopté une nouvelle approche à la crise permanente en Irak et en Syrie et à ses répercussions dans la région.
C'est essentiel pour l'avenir du Canada car cela montre notre capacité à attirer de nouveaux citoyens chez nous. Beaucoup de gens disent que c'est un bien pour les réfugiés syriens, mais je pense en vérité que c'est un bien pour le Canada. Dans 20 ou 30 ans, ces réfugiés syriens vont faire une énorme différence.
Je siège au comité spécial du cabinet chargé des réfugiés syriens, tout comme la ministre Monsef. C'est une ancienne réfugiée afghane qui est arrivée ici alors qu'elle était enfant. Qu'une ancienne réfugiée afghane siège aujourd'hui comme ministre du cabinet m'amène à me demander si, dans 20 ou 30 ans, nous ne verrons pas certains de ces réfugiés syriens siéger à la Chambre des communes ou devenir membre d'un cabinet. Je trouve qu'il s'agit là d'un investissement dans l'avenir qui est bienvenu aux yeux de tous.