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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
42e législature, 1re Session
Réunion 85
jeudi 4 mai 2017, 8 h 45 à 10 h 40
Présidence
Erin Weir, vice-président (NPD)

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• Joyce Murray (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Audrey Ann Bélanger Baur, analyste
• Raphaëlle Deraspe, analyste
Rapport sur les plans et priorités 2017-2018 du Bureau du Conseil privé
Bureau du Conseil privé
• Chantal Maheu, sous-secrétaire du Cabinet, Planification et consultations
• Kami Ramcharan, sous-ministre adjointe, Services ministériels
Conformément à l'article 81(7) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Rapport sur les plans et priorités 2017-2018 du Bureau du Conseil privé, renvoyé au Comité le jeudi 9 mars 2017.

Rapport sur les plans et priorités 2017-2018 du Commissariat à l'intégrité du secteur public du Canada
Commissariat à l'intégrité du secteur public du Canada
• Joe Friday, commissaire
• Éric Trottier, directeur des finances
Conformément à l'article 81(7) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Rapport sur les plans et priorités 2017-2018 du Commissariat à l'intégrité du secteur public du Canada, renvoyé au Comité le jeudi 9 mars 2017.

Rapport sur les plans et priorités 2017-2018 de l'École de la fonction publique du Canada
École de la fonction publique du Canada
• Jean-François Fleury, vice-président, Direction générale des programmes d'apprentissage
• Elizabeth Tromp, dirigeante principale des finances et vice-présidente des Services intégrés
• Wilma Vreeswijk, sous-ministre et présidente
Conformément à l'article 81(7) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Rapport sur les plans et priorités 2017-2018 de l'École de la fonction publique du Canada, renvoyé au Comité le jeudi 9 mars 2017.

Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 33 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor
École de la fonction publique du Canada
• Jean-François Fleury, vice-président, Direction générale des programmes d'apprentissage
• Elizabeth Tromp, dirigeante principale des finances et vice-présidente des Services intégrés
• Wilma Vreeswijk, sous-ministre et présidente
Commissariat à l'intégrité du secteur public du Canada
• Joe Friday, commissaire
• Éric Trottier, directeur des finances
Bureau du Conseil privé
• Chantal Maheu, sous-secrétaire du Cabinet, Planification et consultations
• Kami Ramcharan, sous-ministre adjointe, Services ministériels
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2017- 2018 : crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 33 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, renvoyés au Comité le jeudi 23 février 2017.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique de Société canadienne des postes.

Chantal Maheu, Joe Friday et Wilma Vreeswijk font des déclarations et, avec Kami Ramcharan, Jean-François Fleury et Éric Trottier répondent aux questions.

À 9 h 12, Yasmin Ratansi assume la présidence.

À 9 h 27, Erin Weir assume la présidence.

À 9 h 50, Yasmin Ratansi assume la présidence.

À 10 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud