PROC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes.
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire.
Le Président de la Chambre des communes fait une déclaration et, avec Marc Bosc, Michael Duheme et Philippe Dufresne, répond aux questions.
À 11 h 31, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.
Le Comité reprend l’examen du Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Directeur général des élections, crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire. L’interrogation des témoins se poursuit.
À 11 h 45, la séance est suspendue.
À 12 h 22, la séance reprend.
Le crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes est adopté avec dissidence.
Le crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire est adopté avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire.
David Natzler fait une déclaration et, avec Anne Foster et Joanne Mills, répond aux questions par vidéoconférence de Londres (Royaume-Uni).
À 13 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,