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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 21
mardi 17 mai 2016, 11 h 12 à 13 h 13
Télévisée
Présidence
L'hon. Larry Bagnell, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Andre Barnes, analyste
• L'hon. Geoff Regan, Président de la Chambre des communes
Chambre des communes
• Marc Bosc, greffier par intérim
• Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire
• Daniel G. Paquette, dirigeant principal des finances
Service de protection parlementaire
• Michael Duheme, directeur
• Sloane Mask, Adjointe au dirigeant principal des finances
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire, renvoyés au Comité le mardi 23 février 2016.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire.

Le Président de la Chambre des communes fait une déclaration et, avec Marc Bosc, Michael Duheme et Philippe Dufresne, répond aux questions.

À 11 h 31, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

Le Comité reprend l’examen du Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Directeur général des élections, crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire. L’interrogation des témoins se poursuit.

À 11 h 45, la séance est suspendue.

À 12 h 22, la séance reprend.

Le crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes est adopté avec dissidence.

Le crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire.

Chambre des communes du Royaume-Uni
• Anne Foster, chef de la Diversité et de l’Inclusion
• Joanne Mills, gestionnaire du programme de diversité et d’inclusion et agente de liaison pour la garderie
• David Natzler, Greffier de la Chambre
Conformément à l'article 108(3)a) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 28 janvier 2016, le Comité reprend son étude sur les initiatives visant à favoriser une Chambre des communes propice à la vie de famille.

David Natzler fait une déclaration et, avec Anne Foster et Joanne Mills, répond aux questions par vidéoconférence de Londres (Royaume-Uni).

À 13 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig