Passer au contenu

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 19
Le lundi 8 mars 2021, 16 h 15 à 18 h 19
Huis clos
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• Bob Bratina remplace Serge Cormier (Libéral)
• Chris d'Entremont remplace Blaine Calkins (Conservateur)
• Gudie Hutchings remplace Terry Beech (Libéral)
• John Williamson remplace Dan Mazier (Conservateur)
Chambre des communes
• Tina Miller, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Michael Chalupovitsch, analyste
• Thai Nguyen, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 19 octobre 2020, le Comité reprend son étude de la mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 16 h 50, la réunion est suspendue.

À 17 h 1, la réunion reprend.

À 18 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Nancy Vohl