SMEM Réunion de comité

     Bonjour à tous.

    Je crois que nous sommes tous prêts à commencer, alors je déclare la séance ouverte.

    Bienvenue à la deuxième réunion du Sous-comité des affaires émanant des députés.

    Conformément au paragraphe 91.1(1) du Règlement, nous nous réunissons pour étudier un point inscrit à l’ordre de priorité le 11 décembre 2020 pour déterminer les affaires non votables.

    Conformément à l’ordre adopté par la Chambre plus tôt cette semaine, le Sous-comité se réunit selon une formule hybride, de sorte que les membres peuvent participer à la séance en personne ou par vidéoconférence.

    La réunion d’aujourd’hui est...

    Excusez-moi, madame Petitpas Taylor. Il n'y a malheureusement pas d'interprétation.

    D'accord.

    Peut-on vérifier si l'interprétation fonctionne?

    J'entends l'interprète maintenant. Je vous remercie, madame Petitpas Taylor.

    D'accord, c'est parfait. Nous pouvons continuer.

    Madame la présidente, j’invoque le Règlement. Je n’entends pas l’interprétation. Lorsque M. Therrien avait la parole, je ne pouvais pas l’entendre.

    Tout fonctionne maintenant?

    Je l’entends maintenant.

    Parfait. Merci.

    Pour poursuivre, la réunion d’aujourd’hui se déroule également selon la nouvelle formule webinaire. Les webinaires sont des réunions publiques qui sont seulement disponibles aux membres, à leur personnel et aux témoins. Toutes les fonctions pour les participants actifs demeurent les mêmes. Les membres du personnel seront des participants non actifs et peuvent seulement voir la réunion dans la galerie sur leur écran.

    Étant donné que nos membres sont ici virtuellement, je n’ai pas besoin de passer en revue les recommandations en matière de santé publique.

    Ceux qui participent virtuellement à la réunion doivent savoir que les députés peuvent s'exprimer dans la langue officielle de leur choix. Au bas de votre écran, vous pouvez choisir entre le parquet, l'anglais ou le français. Avec la dernière version de Zoom, vous pouvez désormais parler dans la langue de votre choix sans devoir sélectionner le canal linguistique correspondant. Honnêtement, je dois dire que c'est très plaisant de ne plus avoir à faire ce changement.

    Nous sommes maintenant prêts à examiner le projet de loi C-262, au nom de M. McLean, dans l'ordre de priorité. Comme le savent peut-être les députés, le Sous-comité avait déjà examiné un projet de loi au nom de M. McLean, soit le projet de loi C-214. Depuis, la première lecture du projet de loi a été déclarée nulle et non avenue, l'ordre portant deuxième lecture a été révoqué et l'affaire a été rayée du Feuilleton.

    Conformément au Règlement, le député a pu déposer une nouvelle affaire émanant des députés. Ainsi, le projet de loi C-262 a été déposé et inscrit à l'ordre de priorité le 11 décembre 2020. Le Sous-comité doit maintenant déterminer si le projet de loi doit faire l'objet d'un vote.

    J'invite maintenant l'analyste à prendre la parole pour faire un sommaire de l'affaire, après quoi les députés pourront poser des questions. Si aucune question n'est posée, la présidence mettra la question aux voix.

    Je cède la parole à Mme Michaela Keenan-Pelletier.

    Merci, madame la présidente. Je serai brève.

    Il y a un point de discussion aujourd’hui, le projet de loi C-262. En résumé, ce projet de loi vise à établir un crédit d'impôt pour le captage, l'utilisation ou le stockage des gaz à effet de serre.

    Dans le mémoire qui a été fourni au Comité, je n’ai vu aucun problème ou préoccupation concernant ce projet de loi et les critères applicables aux projets de loi d’initiative parlementaire.

    Si le Comité a des questions précises à me poser, je me ferai un plaisir d’y répondre, mais c’est mon analyse.

    Excellent. Merci beaucoup.

    Quelqu’un a-t-il des questions à adresser?

    Comme je l’ai mentionné, cette réunion pourrait être sans précédent. Comme il n’y a pas d’autres questions, je vais supposer que nous avons le consentement que le projet de loi C-262 peut faire l’objet d’un vote.

    D’accord.

    Excellent.

    S’il n’y a aucun autre point de discussion, cette séance est levée et je vous verrai tous à la période des questions.