Nomination par décret de Jean-François Bélisle au poste de directeur du Musée des beaux-arts du Canada

— par Mme Gould (leader du gouvernement à la Chambre des communes) — Décrets approuvant certaines nominations faites par le gouverneur général en Conseil, conformément à l'article 110(1) du Règlement, comme suit :

— C.P. 2023-478, C.P. 2023-501, C.P. 2023-502, C.P. 2023-503, C.P. 2023-504, C.P. 2023-534, C.P. 2023-589 et C.P. 2023-595. — Document parlementaire no 8540-441-3-14. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent du patrimoine canadien)