Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
Choisir une session différente
Tous les travaux Rapports
Tout afficher Tout masquer

Études

Rapport 17 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1 sous la rubrique VIA HFR – VIA TGF Inc. et crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Présenté à la Chambre : Jeudi 30 mai 2024
Détail de l'étude
Rapport 12 - Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1 sous la rubrique VIA HFR – VIA TGF Inc. et crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Présenté à la Chambre : Mercredi 3 mai 2023
Détail de l'étude
Rapport 19 - Le raccordement sous le lac Érié : un projet dans l'intérêt public?
Présenté à la Chambre : Mercredi 30 octobre 2024
Détail de l'étude
Rapport 18 - Enjeux et avantages : le train à haute fréquence dans le corridor Toronto-Québec
Présenté à la Chambre : Mardi 17 septembre 2024
Détail de l'étude
Rapport 15 - Construire un Canada plus résistant aux changements climatiques
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 novembre 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 29 février 2024
Rapport 14 - L’expansion des infrastructures portuaires au Canda
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 septembre 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 29 janvier 2024
Rapport 13 - Améliorer la connectivité des autobus au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 30 mai 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 25 septembre 2023
Rapport 11 - Réduire l'impact de la navigation commerciale sur l'érosion des berges dans le corridor des Grands Lacs et du Saint-Laurent
Adopté par la Chambre : Mardi 8 octobre 2024
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Rapport 10 - Renforcer les droits des passagers aériens au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 18 avril 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Rapport 9 - Remédier aux pénuries de main-d’œuvre dans le secteur des transports au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 7 mars 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Rapport 8 - Améliorer le fonctionnement efficace et abordable des aéroports du Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 16 février 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 12 juin 2023
Rapport 7 - Améliorer l’efficacité et la résilience des chaînes d’approvisionnement du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 10 mars 2023
Rapport 6 - Des investissements ciblés dans les infrastructures qui visent à influencer les résultats sociaux, économiques et environnementaux
Présenté à la Chambre : Lundi 20 juin 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022
Rapport 5 - La sécurité ferroviaire et les impacts des opérations des chemins de fers sur les communautés environnantes dans lesquelles ils opèrent
Débattu à la Chambre : Mercredi 7 juin 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 27 septembre 2022
Rapport 4 - Organisation de l’aviation civile internationale
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 mai 2022
Détail de l'étude
Rapport 3 - La Banque de l'infrastructure du Canada
Adopté par la Chambre : Jeudi 26 octobre 2023
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022
Rapport 2 - Sortir de la crise : Une étude de l'impact de la pandémie de COVID-19 sur le secteur du transport aérien
Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022
Rapport 1 - Une étude de la certification des aéronefs au Canada à la lumière de deux accidents impliquant le vol 610 de Lion Air et le vol 302 d’Ethiopian Airlines
Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.

Activités

Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.