ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sélecteur de publication par date
PROCÈS-VERBAL
Séance no 15
Le jeudi 6 février 2003
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 11 h 12, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'hon. Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Roy Bailey, Bernard Bigras, l’hon. Charles L. Caccia, Joe Comartin, Gary Lunn et Alan Tonks.
Membres substituts présents : Ivan Grose pour Julian Reed et Clifford Lincoln pour Joe Jordan.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, analystes.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l’examen d'une ébauche de rapport intitulée « Au-delà du projet de loi C-9 : vers une nouvelle vision de l'évaluation environnementale »
Kristen Douglas et Tim Williams répondent aux questions.
À 12 h 20, la séance est suspendue.
À 12 h 30, la séance reprend.
Kristen Douglas et Tim Williams répondent aux questions.
À 12 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski