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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le mardi 4 février 2003

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la salle 209 de l'édifice de l’Ouest, sous la présidence de l'hon. Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Mark Assad, Roy Bailey, Bernard Bigras, l'hon. Charles L. Caccia, Joe Comartin, John Herron, Julian Reed, Hélène Scherrer, Alan Tonks.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, analystes.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité examine une ébauche de rapport intitulé « Au-delà du projet de loi C-9 : vers une nouvelle vision de l'évaluation environnementale »

Kristen Douglas répond aux questions.

À 12 h 10, la séance est suspendue.

À 12 h 25, la séance reprend.

Kristen Douglas et Tim Williams répondent aux questions.

À 13 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Eugene Morawski