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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 16

Le mardi 11 février 2003

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 11 h 15, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'hon. Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Roy Bailey, l’hon. Charles L. Caccia, Joe Comartin, Gary Lunn, Bob Mills, Julian Reed, Andy Savoy, Hélène Scherrer et Alan Tonks.

Membre substitut présent : Clifford Lincoln pour Karen Kraft Sloan.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, analystes.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l’examen d'une ébauche de rapport intitulé « Au-delà du projet de loi C-9 : vers une nouvelle vision de l'évaluation environnementale. »

À 11 h 50, le Comité examine ses futurs travaux.

À 12 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Eugene Morawski