ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sélecteur de publication par date
PROCÈS-VERBAL
Séance no 16
Le mardi 11 février 2003
Le Comité
permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui
à 11 h 15, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de
l'hon. Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Roy Bailey, l’hon. Charles L. Caccia, Joe Comartin, Gary Lunn, Bob Mills, Julian Reed, Andy Savoy, Hélène Scherrer et Alan Tonks.
Membre substitut présent : Clifford Lincoln pour Karen Kraft
Sloan.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim
Williams, analystes.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend l’examen d'une ébauche de rapport
intitulé « Au-delà du projet de loi C-9 : vers une nouvelle vision de
l'évaluation environnementale. »
À 11 h 50, le
Comité examine ses futurs travaux.
À 12 h 10, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski