SNUD Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 21
Le mardi 10 décembre 2002
Le Comité
spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 15 h 50, dans la salle 112-N de l'édifice du centre,
sous la présidence de Paddy Torsney, président.
Membres du Comité
présents: Carole-Marie
Allard, Libby Davies, Dominic LeBlanc, Derek Lee, Kevin Sorenson, Greg Thompson
et Paddy Torsney.
Membres substituts
présents: Paul
Szabo pour Hedy Fry; Carolyn Parrish pour Mac Harb.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.
Le Comité examine ses
futurs travaux.
Il
est convenu, - Que, nonobstant la motion adoptée par le Comité lors de sa
réunion du jeudi 10 octobre 2002, la durée du contrat conclu avec
M. Louis Majeau pour la révision de la version française des ébauches des
rapports du Comité, soit prolongé jusqu’au 2 décembre, au taux horaire de 70 $,
pour un maximum de 135 heures
Il
est convenu, - Que le Comité spécial tienne une séance-bilan à l’occasion de la
publication de son rapport et de ses recommandations dans la semaine du
27 janvier 2003 et offre des rafraîchissements à cette occasion, et que
les coûts afférents à cette réception soient payés à l’avance d’ici le vendredi
13 décembre 2002.
À 15 h 53, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Carol Chafe