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SNUD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 21

Le mardi 10 décembre 2002

Le Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 50, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Paddy Torsney, président.

Membres du Comité présents: Carole-Marie Allard, Libby Davies, Dominic LeBlanc, Derek Lee, Kevin Sorenson, Greg Thompson et Paddy Torsney.

Membres substituts présents: Paul Szabo pour Hedy Fry; Carolyn Parrish pour Mac Harb.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.

Le Comité examine ses futurs travaux.

Il est convenu, - Que, nonobstant la motion adoptée par le Comité lors de sa réunion du jeudi 10 octobre 2002, la durée du contrat conclu avec M. Louis Majeau pour la révision de la version française des ébauches des rapports du Comité, soit prolongé jusqu’au 2 décembre, au taux horaire de 70 $, pour un maximum de 135 heures

Il est convenu, - Que le Comité spécial tienne une séance-bilan à l’occasion de la publication de son rapport et de ses recommandations dans la semaine du 27 janvier 2003 et offre des rafraîchissements à cette occasion, et que les coûts afférents à cette réception soient payés à l’avance d’ici le vendredi 13 décembre 2002.

À 15 h 53, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Carol Chafe