ENVI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Sur motion de Paul Szabo, appuyé par Diane Marleau, il est convenu, — Que Charles Caccia soit élu à la présidence du Comité.

Sur motion de Roy Bailey, il est convenu, — Que Bob Mills soit élu vice-président opposition du Comité.

Sur motion de Bob Mills, il est convenu, — Que Paul Szabo soit élu vice-président parti ministériel du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analyste[s] de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances afin de recevoir et de publier des témoignages en l'absence de quorum, pourvu qu'au moins cinq (5) membres soient présents, dont un (1) membre de l'opposition.

Il est convenu, — Que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture.

Il est convenu, — Que le temps alloué pour l’interrogation des témoins soit limité à cinq (5) minutes, qu’on commence avec l’opposition, qu’on suive avec le gouvernement et que la suite soit laissée à la discrétion de la présidence.

Il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux (2) représentants par organisme; et que le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé, dans des circonstances exceptionnelles, à la discrétion du président.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité les documents reçus seulement lorsque ces documents existent dans les deux langues officielles.

Il est convenu, — Que le Comité soit autorisé à acheter des documents pour son usage.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et son sous-comité.

Il est convenu, — Que le Comité soit autorisé à acheter des cadeaux à offrir aux hôtes étrangers et délégations en visite.

Diane Marleau propose, — Que, sauf pour les amendements aux projets de loi, un avis de vingt quatre (24) heures soit donné avant que le Comité ne soit saisi de toute motion de fond; et Que la motion soit déposée auprès du greffier du Comité et distribuée aux membres dans les deux langues officielles. Sur réception de l’avis, le greffier inscrira la motion à l’ordre du jour de la prochaine séance du Comité.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Julian Reed propose, — Que le Comité crée un Sous-comité du programme et de la procédure composé du président, des deux vice-présidents, du secrétaire parlementaire et d’un représentant de chacun des autres partis.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À 16 h 01, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.