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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le lundi 8 mars 2004

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Mills, vice-président(e).

Membres du Comité présents : Roy Bailey, Bernard Bigras, Joe Comartin, John Godfrey, Charles Hubbard, Serge Marcil, Diane Marleau, Bob Mills, Anita Neville et Julian Reed.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

Témoins : Ministère du Développement social : Janet Milne, sous-ministre adjointe, Services administratifs et financiers; Cynthia Williams, sous-ministre adjointe, Politique stratégique; Christian Dea, directeur, Recherches et évaluations stratégiques. Ministère des ressources humaines et du Développement des compétences : Andrew Treusch, sous-ministre adjoint, Programmes d'investissement dans la personne; Don K. DeJong, directeur général, Direction des partenariats en ressources humaines.

Conformément à l'article 32(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Rapport 2003 de la commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes - Chapitre 3 : Emploi vert, le Protocole de Kyoto et le marché du travail, renvoyé au Comité le 7 octobre 2003.

Janet Milne fait une déclaration.

Sur motion de Bernard Bigras, il est convenu, — Que suite à la Première réunion des Parties du protocole de Cartagena concernant la biosécurité (OGM), tenue récemment à Kuala Lumpur (Malaisie), que le sous-ministre d’Environnement Canada vienne en faire rapport au Comité permanent de l’Environnement et du développement durable.

Les témoins répondent aux questions.

À 17 h 07, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Eugene Morawski

2004/03/10 14 h 12