ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le mercredi 25 février 2004

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 40, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L.Caccia, président(e).

Membres du Comité présents : Rex Barnes, Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Joe Comartin, Charles Hubbard, Serge Marcil, Bob Mills, Anita Neville et Julian Reed.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, analyste ; Tim Williams, analyste.

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Neil MacLeod, directeur général, Office de l'efficacité énergétique, Secteur de l'énergie; Barbara Mullally Pauly, chef principal, Programmes d'habitation, Office de l'efficacité énergétique.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la mise en oeuvre du protocole de Kyoto.

Neil MacLeod fait une déclaration d'ouverture et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

Sur motion de Bob Mills, il est convenu, — Que chaque fois que le Budget principal des dépenses ou le Budget supplémentaire des dépenses est déposé à la Chambre, le Comité invite le ministre et tout autre cadre supérieur pertinent du ministère de l’Environnement à comparaître devant ses membres, dans le cadre d’une séance télédiffusée, si possible.

Sur motion de Bob Mills, il est convenu, — Que chaque fois qu’un Chapitre d’un rapport de la vérificatrice générale traite d’un sujet relevant du mandat du Comité, le Comité invite un représentant du Bureau de la vérificatrice générale du Canada et tout autre cadre supérieur d’un ministère à comparaître devant le Comité à l’occasion d’une réunion télédiffusée si possible.

Sur motion de Bob Mills, il est convenu, — Que M. Gilbert Parent, Ambassadeur à l’environnement, soit invité à témoigner devant le comité permanent de l'environnement et du développement durable à la date la plus rapprochée qui convient aux deux parties.

À 16 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Eugene Morawski

2004/03/25 13 h 57