ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 3e SESSION
Comité permanent de l'environnement et du développement durable
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le lundi 16 février 2004
| ¹ | 1530 |
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Le greffier du comité |
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M. Paul Szabo (Mississauga-Sud, Lib.) |
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Le greffier |
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Le greffier |
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M. Roy Bailey (Souris—Moose Mountain, PCC) |
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Le greffier |
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Le greffier |
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M. Bob Mills (Red Deer, PCC) |
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Le greffier |
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Le greffier |
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Le président (L'hon. Charles Caccia (Davenport, Lib.)) |
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Le président |
| ¹ | 1535 |
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M. Julian Reed (Halton, Lib.) |
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Le président |
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Le président |
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Le président |
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M. Paul Szabo |
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Le président |
| ¹ | 1540 |
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M. Bob Mills |
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M. Paul Szabo |
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Le président |
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M. Bernard Bigras (Rosemont—Petite-Patrie, BQ) |
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Le président |
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M. Julian Reed |
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Le président |
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M. Joe Comartin (Windsor—St. Clair, NPD) |
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Le président |
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M. Joe Comartin |
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Le président |
| ¹ | 1545 |
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Le président |
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Le président |
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Le président |
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L'hon. Diane Marleau (Sudbury, Lib.) |
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Le président |
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L'hon. Diane Marleau |
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Le président |
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M. Paul Szabo |
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Le président |
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L'hon. Diane Marleau |
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Le président |
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M. Julian Reed |
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Le président |
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Le président |
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Le président |
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Le président |
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Le président |
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M. Bob Mills |
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Le président |
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M. Charles Hubbard (Miramichi, Lib.) |
| ¹ | 1550 |
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Le président |
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M. Charles Hubbard |
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Le président |
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M. Charles Hubbard |
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Le président |
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M. Julian Reed |
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Le président |
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M. Julian Reed |
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Le président |
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M. Bob Mills |
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Le président |
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M. Paul Szabo |
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Le président |
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M. Paul Szabo |
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Le président |
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M. Bernard Bigras |
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Le président |
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M. Bernard Bigras |
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Le président |
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M. Bernard Bigras |
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Le président |
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L'hon. Serge Marcil (Beauharnois—Salaberry, Lib.) |
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Le président |
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L'hon. Serge Marcil |
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Le président |
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L'hon. Serge Marcil |
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Le président |
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L'hon. Serge Marcil |
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Le président |
| ¹ | 1555 |
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M. Bob Mills |
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Le président |
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M. Bernard Bigras |
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Le président |
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M. Bernard Bigras |
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Le greffier |
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M. Bernard Bigras |
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Le président |
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L'hon. Serge Marcil |
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Le président |
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Le président |
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Le président |
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M. Roy Bailey |
| º | 1600 |
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Le président |
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M. Roy Bailey |
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Le président |
CANADA
Comité permanent de l'environnement et du développement durable |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le lundi 16 février 2004
[Enregistrement électronique]
¹ 
(1530)
[Traduction]
Le greffier du comité: Honorables députés, je constate que nous avons le quorum.
[Français]
Notre premier point à l'ordre du jour est l'élection du président. Je suis prêt à recevoir des propositions à cet effet.
[Traduction]
M. Paul Szabo (Mississauga-Sud, Lib.): Je propose que M. Charles Caccia soit élu président.
Le greffier: Mme Marleau appuie la motion.
(La motion est adoptée)
Le greffier: En vertu du nouveau Règlement, je peux maintenant présider à l'élection des vice-présidents, si vous le souhaitez.
Y a-t-il des mises en candidature?
Monsieur Bailey.
M. Roy Bailey (Souris—Moose Mountain, PCC): Je propose que Bob Mills soit élu vice-président.
Le greffier: Y a-t-il d'autres mises en candidature? Est-ce d'accord?
(La motion est adoptée)
Le greffier: Je déclare M. Bob Mills dûment élu vice-président du comité pour l'opposition.
Monsieur Mills.
M. Bob Mills (Red Deer, PCC): Je propose la candidature de Paul Szabo comme vice-président pour le parti ministériel.
Le greffier: Les mises en candidature sont terminées.
[Français]
M. Marcil appuie la proposition.
[Traduction]
Est-ce d'accord?
(La motion est adoptée)
Le greffier: Je déclare M. Szabo élu vice-président du comité.
J'invite M. Caccia à occuper le fauteuil.
[Français]
Le président (L'hon. Charles Caccia (Davenport, Lib.)): Bonjour, mesdames et messieurs. J'aimerais vous remercier de votre confiance, de votre appui et vous dire que le Comité de l'environnement et du développement durable est un comité qui s'occupe des choses économiques à long terme, mais les décisions qui concernent l'environnement sont des décisions qui ont un effet et une importance économique en même temps. En conséquence, ce comité auquel nous participons en est un qui travaille pour le bien-être des générations futures.
[Traduction]
Le président: Nous avons dans le passé fait un assez bon travail et produit d'assez bons rapports. Je le dis pour la gouverne des nouveaux membres du comité qui vont participer à nos travaux et que j'accueille à bras ouverts.
Il se peut, ou non, que la durée de vie de notre comité soit courte.Tout est possible. Nous devrions peut-être par conséquent nous projeter jusqu'à l'été et prévoir un plan de travail sur plusieurs mois, plutôt que faire le contraire et ensuite regretter... Il est déjà arrivé que nous ayons pris des décisions pour le très court terme avant de nous rendre compte que le très court terme se prolongeait. J'espère que vous souscrivez à ce genre d'analyse.
Nous avons une liste de témoins pour les audiences sur Kyoto, qui est incomplète. Vous vous rappellerez qu'en septembre, nous avons invité les ministres du cabinet qui s'intéressaient à Kyoto, pour ainsi dire, et nous avons eu quelques très bonnes séances. Nous n'avons toutefois pas réussi à faire comparaître le ministre des Finances devant notre comité ainsi qu'un autre ministre, si je me souviens bien. Le ministre de l'Agriculture a comparu et cette séance a été excellente. Nous avons maintenant cependant un nouveau ministre de l'Agriculture. Oh, il n'est jamais venu. C'est exact. En fait, deux ministres du cabinet ont potentiellement un rôle très important à jouer pour la mise en oeuvre de Kyoto. Par conséquent, cette partie des travaux du comité n'est pas terminée.
Vous vous rappelez peut-être que nous avons écrit une lettre au sujet de l'eau souterraine et de l'eau en général. Nous avons reçu des réponses que le greffier, je n'en doute pas, a distribuées. Un sous-comité de fonctionnaires a été constitué et il comprend également le SMA de deux ou trois ministères. Ce sous-comité a commencé ses travaux en novembre, si je ne me trompe, et il devrait maintenant les avoir terminés. Si c'est le cas, notre comité aurait bien sûr intérêt à en connaître les conclusions puisque les travaux de ce sous-comité sur l'eau se sont faits horizontalement dans plusieurs ministères.
Le chef du Parti Vert a demandé à comparaître devant notre comité. Bien sûr, je n'ai pas pu prendre une telle décision seul et je ne pourrai la prendre qu'avec votre consentement. Si vous souhaitez entendre le chef du Parti Vert, nous pouvons certainement consacrer une séance à un parti qui n'existe pas encore mais dont le représentant a exprimé le désir de comparaître.
Enfin, nous voulions également examiner des stratégies de développement durable, mais nous n'avons jamais défini ce plan avec précision. Vous vous rappellerez qu'en septembre, Mme Gélinas, commissaire à l'environnement et au développement durable, nous a encouragés à l'appuyer dans son travail à propos de divers ministères. En tant que comité, nous avons donc écrit à pratiquement tous les ministères et nous avons reçu des réponses que le greffier a également distribuées. C'est l'essentiel de la stratégie de développement durable. Il se peut qu'en février ou au début mars le comité juge souhaitable et pertinent d'obtenir une évaluation de la part de la commissaire sur la façon dont progresse le rapport sur le développement durable qu'elle prépare pour novembre prochain.
¹ (1535)
L'Association canadienne du transport urbain, l'ACTU, ainsi que la Commission des pêcheries des Grands Lacs nous ont également demandé à comparaître. Je ne connais pas vraiment le but de leur demande, mais j'imagine qu'ils souhaitent que notre comité prenne conscience du lien qui existe entre leur travail et Kyoto, dans le cas de l'ACTU, et pour ce qui est de la Commission des pêcheries des Grands Lacs, je crois qu'il s'agit de leur travail dans le domaine de la protection de l'habitat et de la ressource.
Le greffier vient de me corriger; leur demande porte sur la question des espèces envahissantes.
Comme vous pouvez le constater, le menu est assez vaste. J'aimerais recevoir vos commentaires, suggestions et conseils quant à ce que nous pourrions faire.
Toutefois, avant de nous lancer dans cette discussion, nous devons en terminer avec les demandes que le greffier doit...
Monsieur Reed.
M. Julian Reed (Halton, Lib.): Monsieur le président, je veux parler de la charge de travail. Peut-être souhaiteriez-vous régler ces autres points, après quoi j'aimerais faire un commentaire.
Le président: Nous allons régler ces points en premier lieu, puis nous céderons la parole aux membres du comité.
Le greffier m'indique que vous avez une copie de cette feuille.
[Français]
Est-ce qu'il y a autre chose?
[Traduction]
Avez-vous eu suffisamment de temps pour la digérer?
Je vais procéder point par point, à moins que vous ne souhaitiez qu'on les fasse tous à la fois. Je ne pense pas que ce serait sage, car nous aurons sûrement des objections. Il vaut mieux donc le faire de manière systématique.
Au sujet du premier point relatif aux attachés de recherche, êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Pour ce qui est du deuxième point relatif au quorum, êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Au sujet du troisième point relatif aux 10 minutes allouées aux témoins, êtes-vous d'accord?
M. Szabo a une question.
M. Paul Szabo: Monsieur le président, il arrive de temps à autre que nous ayons un ministre devant nous, par exemple, et qu'à d'autres moments, nous ayons un groupe de deux, trois ou quatre personnes. Il me semble qu'il faudrait prévoir une certaine souplesse. Je me demande si les membres du comité ne souhaiteraient pas porter ce temps à 15 minutes et simplement dire que ce serait un maximum, le président décidant de l'allocation de temps en fonction des témoins présents.
Le président: Il est proposé jusqu'à concurrence de 15 minutes, est-ce bien cela, monsieur Szabo?
¹ (1540)
M. Bob Mills: Le problème à cet égard, Paul, c'est que si nous avions trois ou quatre personnes devant nous, nous ne voudrions pas accorder 15 minutes à chacune.
M. Paul Szabo: C'est pourquoi il serait précisé : jusqu'à concurrence de 15 minutes. Ce serait au président de décider de la durée. Il dispose de 15 minutes au total, mais les témoins se verraient allouer cinq minutes seulement chacun, si le groupe était important. De cette façon, tout le monde dispose de 10 minutes.
Le président: Monsieur Bigras.
[Français]
M. Bernard Bigras (Rosemont—Petite-Patrie, BQ): Monsieur le président, je pense plutôt que la formule que nous avions adoptée nous permettait d'avoir un bon équilibre entre la présentation des témoins et les questions à poser, parce que la plupart du temps, nous recevons les documents au préalable et nous avons le temps d'en prendre connaissance. Je pense que ce qui est important, c'est que les députés puissent poser le plus de questions possible. Donc, je pense que la règle du 10 minutes nous permettait d'avoir cet équilibre entre les présentations et les questions.
[Traduction]
Le président: Pourquoi ne pas insérer l'expression « de préférence » pour que la motion se lise comme suit « Que, de préférence, 10 minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d'ouverture »?
M. Julian Reed: Cela me va. Le président du comité devrait avoir une certaine souplesse quant aux témoins.
Le président: Laissons donc les choses en état et espérons pour le mieux.
Des voix: D'accord.
Le président: Merci.
Au sujet du numéro 4, les questions, cinq minutes par député, etc., nous avons beaucoup d'expérience à cet égard.
Monsieur Comartin.
M. Joe Comartin (Windsor—St. Clair, NPD): Monsieur le président, ce n'est pas le modèle que vous avez suivi à ce comité. Depuis que je suis ici, vous entendez les questions des partis de l'opposition en premier lieu avant de passer aux questions du parti ministériel.
Un tel processus m'éliminerait tout simplement de la première ronde.
Le président: Oui, vous avez tout à fait raison. Dans ce comité, nous suivons un autre modèle.
M. Joe Comartin: Vous l'avez toujours fait, monsieur le président, si bien que je me demande pourquoi nous changerions.
Le président: Nous allons donc dire à cet égard que nous allons adopter le modèle suivi jusqu'à présent. Est-ce d'accord?
Des voix: D'accord.
¹ (1545)
Le président: Nous en arrivons maintenant au Bureau de régie interne... à raison d'au plus deux représentants par organisme. Est-ce acceptable?
Des voix: D'accord.
Le président: Merci.
Nous en arrivons maintenant au paragraphe indiquant que, de temps en temps, à la demande d'un député ou d'un employé du comité, le greffier soit autorisé à commander des livres ou des publications, etc. Est-ce d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Nous en arrivons à l'avis de 24 heures. Est-ce d'accord?
L'hon. Diane Marleau (Sudbury, Lib.): Il me semble qu'il vaudrait mieux un avis de 48 heures au lieu de 24.
Le président: Nous nous en sommes toujours sortis avec un avis de 24 heures.
L'hon. Diane Marleau: C'est simplement une suggestion.
Le président: Voulons-nous passer de 24 à 48 heures? Est-ce qu'un avis de 24 heures vous va?
M. Paul Szabo: Monsieur le président, si nous avons le consentement unanime, le comité pourrait même y renoncer purement et simplement.
Le président: Le greffier nous prévient que nous allons sous peu faire face à pareille situation.
L'hon. Diane Marleau: L'avis de 48 heures n'est-il pas l'avis courant à la Chambre des communes?
Le président: Chaque comité a ses propres règles.
Faisons un sondage rapide. Que ceux qui sont en faveur des 48 heures l'indiquent. Qui est en faveur de 24 heures? Il me semble que c'est l'option de 24 heures qui l'emporte.
M. Julian Reed: Monsieur le président, si je comprends bien, il s'agit d'un pouvoir discrétionnaire et je pense qu'il nous faudrait le reconnaître.
Le président: L'avis de 24 heures l'emporte légèrement sur celui de 48 heures, si bien que nous allons nous y tenir.
Des voix: D'accord.
Le président: Le point suivant porte sur l'autorisation d'achats de cadeaux au nom du comité.
Des voix: D'accord.
Le président: Le point suivant porte sur les sessions de travail pendant les heures de repas. Cela vous va-t-il?
Des voix: D'accord.
Le président: Les nominations par décret doivent être distribuées. Cela vous va-t-il?
Des voix: D'accord.
Le président: Dernier point, que le greffier du comité soit autorisé à distribuer les documents reçus du public seulement lorsqu'ils seront traduits dans l'autre langue officielle.
Des voix: D'accord.
Le président: Merci.
Avant de passer au débat sur les travaux futurs, je cède la parole à M. Mills pour qu'il présente son avis de motion. Il demande...
Eh bien, vous allez le dire vous-même. Allez-y.
M. Bob Mills: Je demande le consentement unanime pour présenter ces motions aujourd'hui. Elles ne sont pas essentielles, mais je crois qu'on peut les régler très rapidement. Je vais simplement lire les deux ensemble.
La première est assez courante, que chaque fois que le Budget principal des dépenses ou le Budget supplémentaire des dépenses est déposé, nous invitions le ministre à comparaître. C'est simplement pour rendre ce procédé officiel. C'est une procédure assez courante. Deuxièmement, si nous recevons un chapitre du rapport de la vérificatrice générale, que nous invitions la vérificatrice générale et les cadres supérieurs du ministère à comparaître devant notre comité au cours d'une séance télévisée. Là encore, c'est une procédure assez courante.
Deuxièmement, Gib Parent a fait beaucoup de travail très intéressant, particulièrement dans le domaine des énergies de rechange et des éoliennes. Il les a observées dans le monde entier et a examiné certaines des nouvelles technologies qui pourraient être utilisées pour la production d'énergie, etc., dans l'avenir. Comme je suis intéressé par ce travail, je crois que le comité devrait l'examiner directement et lui demander de comparaître en tant que témoin. À ma connaissance, il n'a pas été convoqué, ou peut-être il y a déjà pas mal de temps, mais il n'a pas été convoqué par le comité pour faire rapport de ce qu'il fait exactement depuis un an ou un an et demi, notamment dans le domaine des énergies de rechange.
C'est l'objet de cette motion.
Le président: Nous avons donc trois motions et je vais demander le consentement unanime pour chacune d'elle et non pour les trois ensemble.
Monsieur Hubbard.
M. Charles Hubbard (Miramichi, Lib.): Monsieur le président, si je ne me trompe, nous venons juste de prendre une décision au sujet de l'avis de 24 heures. Je ne vais donc pas donner mon consentement.
¹ (1550)
Le président: Vous n'allez pas donner votre consentement?
M. Charles Hubbard: Non.
Le président: Pour les trois?
M. Charles Hubbard: Oui.
Le président: Inutile d'insister, nous reprendrons ce point à la prochaine séance; il sera inscrit à l'ordre du jour à ce moment-là.
Merci.
Monsieur Reed, vous avez la parole.
M. Julian Reed: Merci beaucoup, monsieur le président.
Compte tenu de la lourde charge de travail proposée, il va falloir faire preuve de prudence quant à ce que nous choisissons et ce que nous laissons de côté et je me demande s'il ne serait pas utile d'avoir un comité directeur pour ce faire. Un comité directeur se composerait du président, des deux vice-présidents et d'un membre de chaque parti de l'opposition. D'après mon expérience des comités directeurs, leurs décisions ne l'emportent pas sur celles d'un comité permanent, mais ils donnent des suggestions quant à la façon dont nous devrions aborder ces sujets particuliers; cela pourrait nous faire gagner du temps.
Le président: D'accord. Nous pourrions procéder de la sorte, si le comité est d'accord.
Des voix: D'accord.
M. Julian Reed: C'est parfait.
Le président: Le comité directeur pourrait se réunir demain dans mon bureau; nous pourrions passer en revue les divers choix et revenir vous présenter un plan mercredi. Nous pourrions nous rencontrer demain matin à 11 heures, par exemple.
M. Bob Mills: Monsieur le président, je ne sais pas combien vont se rendre à la séance sur le changement climatique et le Protocole de Kyoto que l'ambassade américaine a prévue pour mercredi, de 14 h 30 à 16 heures.
Le président: Il reste toutefois que nous avons un créneau le lundi et le mercredi si bien que les membres intéressés peuvent aller à l'ambassade américaine entre 14 heures et 15 heures, puis revenir profiter de notre séance.
Si 11 heures demain matin n'est pas possible, que suggérez-vous?
M. Paul Szabo: Demain, c'est mardi.
Le président: Nous parlons du comité directeur et de sa réunion demain.
M. Paul Szabo: Nous pourrions avoir une discussion préliminaire demain.
Le président: Quel moment proposeriez-vous, monsieur Bigras?
[Français]
M. Bernard Bigras: Ce que je comprends, monsieur le président, c'est que cette réunion se tiendrait à votre bureau.
Le président: Oui.
M. Bernard Bigras: Donc, sans traduction simultanée.
Le président: Non, on parlera dans les deux langues alternativement.
M. Bernard Bigras: Je comprends qu'on fera cela à votre bureau et qu'on parlera dans les deux langues, mais il me semble que... J'ai déjà participé à des séances d'un comité directeur. Habituellement, cela se faisait dans une salle où il pouvait y avoir une interprétation simultanée. Si on doit faire les choses, faisons-les correctement, pas à moitié.
Le président: D'accord. Le greffier va donc chercher une salle où nous pourrons tenir une rencontre dans les deux langues officielles. Il va nous donner un avis, probablement vers 11 heures, s'il peut trouver une salle. D'accord?
Monsieur Marcil.
L'hon. Serge Marcil (Beauharnois—Salaberry, Lib.): Monsieur le président, on a parlé tout à l'heure du comité directeur. Il serait composé des deux vice-présidents, du président et de deux autres personnes. Qui sont-elles?
Le président: M. Bigras représentera le Bloc québécois et M. Comartin représentera le NPD.
L'hon. Serge Marcil: Et de ce côté-ci?
Le président: De ce côté-ci, on doit avoir le même nombre. Vous êtes le secrétaire parlementaire, n'est-ce pas?
L'hon. Serge Marcil: Oui.
Le président: M. Reed et M. Szabo assureront l'équilibre de l'autre côté.
L'hon. Serge Marcil: Mais il ne faut pas avoir un comité directeur qui compte autant de membres que le grand comité.
Le président: Monsieur Marcil, ça, c'est le problème du comité directeur; c'est toujours comme ça. Mais si on veut essayer la formule... Nous l'avons rejetée régulièrement l'an passé à cause de... Mais on veut l'essayer, on peut le faire, pour une fois, et voir si cela marche bien.
¹ (1555)
[Traduction]
M. Bob Mills: L'autre option consisterait simplement à n'avoir que le président et les deux vice-présidents. Il y a alors un équilibre. Vous pouvez prendre des décisions beaucoup plus facilement à trois qu'à six.
Le président: Oui, ce serait...
[Français]
M. Comartin n'est pas présent.
M. Bernard Bigras: J'aimerais peut-être que le greffier nous éclaire sur ce qui se fait ailleurs lorsqu'il y a un comité directeur. Quelle est la composition d'un comité directeur, généralement, puisqu'on n'a pas cette expérience?
Le président: C'est un microcosme d'un comité plénier.
M. Bernard Bigras: Donc, il y a trois membres de la partie gouvernementale dans un comité directeur. C'est ce que je comprends. Non?
Le greffier: Pas nécessairement. D'habitude, c'est constitué du président, de deux vice-présidents, d'un représentant de chaque parti et du secrétaire parlementaire.
M. Bernard Bigras: C'est standard.
Le président: Serez-vous présent demain?
L'hon. Serge Marcil: Oui, je vais être là, mais j'aurais peut-être une suggestion à faire. Normalement, quand un comité directeur se réunit et qu'il arrive au comité où il fait une proposition, donne une orientation, c'est assez difficile pour l'ensemble du comité d'aller à l'encontre. Si le représentant de chacun des partis... Mais il peut arriver à l'occasion que le comité n'accepte pas une orientation du comité directeur.
Ce que je proposerais, compte tenu qu'il y a trois partis dans l'opposition, c'est qu'il y ait trois personnes: vous, à titre de président, le vice-président de ce côté-ci, ce qui fait trois. Ce n'est pas une question de prendre des votes non plus, c'est seulement une discussion; on ne vote pas au comité directeur. Donc, on pourrait être seulement trois de ce côté-ci, trois de l'autre côté et vous comme président, en incluant le vice-président, parce que ce n'est pas nécessaire d'avoir un membre du Parti conservateur, un du Bloc québécois, un du NPD.
Le président: Je vais faire la suggestion suivante:
[Traduction]
un président, deux vice-présidents, un secrétaire parlementaire et un membre pour chacun des autres partis, soit six au total.
Est-ce bien cela?
Une voix: Peu importe.
Le président: Parfait. C'est réglé.
J'espère que vous êtes d'accord que mercredi, nous ayons une séance avec DRHC, sur laquelle nous nous sommes déjà entendus et qui a été organisée avec l'aide de notre greffier. Il va être question du chapitre du rapport de la commissaire sur l'emploi vert. C'est en train depuis quelque temps, si bien qu'il s'agit de la conclusion de ce travail. Ce sera une séance d'information sur l'emploi vert qui s'ajoutera aux motions que M. Mills présentera mercredi, après avoir donné l'avis nécessaire. Est-ce d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Merci.
Nous allons donc nous réunir demain matin et espérons pour le mieux. Un avis suivra.
Monsieur Bailey.
M. Roy Bailey: Monsieur le président, je veux parler de quelque chose de personnel, qui cependant pourrait intéresser les autres membres du comité. Il a été annoncé récemment que beaucoup d'argent allait être injecté dans ma circonscription pour l'implantation d'une usine d'éthanol. Comme les États-Unis en ont construit 10, si pas plus, et le Canada seulement une, ils ont certainement effectué beaucoup plus de recherche. J'aimerais être informé de toute la recherche effectuée et des débats qui se sont déroulés aux États-Unis pour savoir ce qu'il en est. J'ai fait des lectures à ce sujet et obtenu quelques renseignements des États-Unis, mais je suis sûr que le comité et vous-même, monsieur, pourriez obtenir beaucoup plus de renseignements et savoir à qui s'adresser pour que cette information parvienne à l'attention de notre comité.
º (1600)
Le président: Vous souhaiteriez donc...
M. Roy Bailey: Par votre entremise et celle du greffier, j'aimerais arriver jusqu'aux sources à Washington pour être informé de la recherche effectuée à ce sujet.
Le président: Cela m'amène donc à vous présenter, avec le plus grand plaisir, Tim Williams, notre attaché de recherche. Son premier travail consistera à faire ce genre de recherche.
Y a-t-il d'autres demandes? Sinon, merci et à très bientôt.
La séance est levée.