CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le jeudi 28 octobre 2004

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 9 h 03, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Andrew Telegdi, président(e).

Membres du Comité présents : Diane Ablonczy, Colleen Beaumier, Roger Clavet, Meili Faille, Helena Guergis, Inky Mark, Bill Siksay, Andrew Telegdi et Lui Temelkovski.

Membres substituts présents : Nina Grewal pour Rahim Jaffer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, analyste.

Comparaît : L'hon. Hedy Fry, secrétaire parlementaire de la ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration.

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Chris Bolland, gestionnaire, Reconnaissance des titres de compétence étrangers, partenariats en ressources humaines. Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Rénald Dussault, directeur général, Sélection. Ministère de la Santé : Bob Shearer, directeur, Division des stratégies en matière de ressources humaines en santé. Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Diane Vincent, sous-ministre déléguée.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur la reconnaissance des titres de compétences étrangers.

Sur motion de Meili Faille, il est convenu, — Que les témoignages et les documents présentés au Comité permanent de la citoyenneté et de l’immigration durant la 2e session de la 37e législature et de la 36e législature au sujet de son étude concernant la citoyenneté canadienne soient réputés reçus par le Comité dans la session courante.

L'hon. Hedy Fry fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 20 le vice-président, Inky Mark préside la séance.

À 10 h 24, Andrew Telegdi préside la séance.

À 11 h 00, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

William Farrell

2004/11/18 10 h 30