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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le lundi 19 novembre 2007

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Fabian Manning, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Gerald Keddy, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Fabian Manning, Bill Matthews et Scott Simms.

Membres substituts présents : Catherine Bell remplace Peter Stoffer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Cal Hegge, sous-ministre adjoint, Ressources humaines et services intégrés; Robert Bergeron, directeur général, Ports pour petits bateaux; Micheline Leduc, directrice, Opérations portuaires et génie.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 14 novembre 2007, le Comité reprend son étude sur l'exploitation et entretien des ports pour petits bateaux.

Cal Hegge fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 42, la séance est suspendue.

À 16 h 47, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’ordre du Comité du 14 novembre 2007 d’entreprendre une étude sur l’exploitation et entretien des ports à petits bateaux, un plan d’étude soit adopté comme suit :

Réunions du 19 et 21 novembre :

- Sous-ministre des pêches et des océans.

- Directeurs régionaux pour les ports à petits bateaux de la région du golf du Pacifique et des Maritimes.

Réunions du 26 et 28 novembre :

- Représentants des autorités des ports pour petits bateaux des régions.

Réunion du 5 décembre :

- Considération d’une ébauche de rapport sur la nécessité d’assurer les ressources financières adéquates pour les ports des petits bateaux.

Réunion du 10 décembre :

- Adopter le rapport en Comité pour être en mesure de le présenter à la Chambre le 12 décembre.

Il est convenu, — Qu’un rapport en profondeur sur la question des ports pour petits bateaux soit préparé et présenté à la Chambre après la reprise de la session en 2008.

Il est convenu, — Que le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour la période se terminant le 31 mars 2008 du ministère des Pêches et des Océans soit considéré le 3 décembre 2007 et que les hauts fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans soient invités à comparaître.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Stephen Knowles

2007-12-10 14 h 22