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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le jeudi 12 février 2009
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 12, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rodney Weston, le président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Scott Andrews, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Peter Stoffer, Dave Van Kesteren, John Weston et Rodney Weston.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le Comité reprend l'examen du premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure.

 

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

 

Le rapport se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le 5 février 2009 afin d’examiner la question des travaux du Comité et il a convenu des recommandations suivantes :

1. Que le Comité exécute le plan de travail ci-dessous selon l’ordre de priorité.

2. Que le Comité fasse une étude sur les mesures législatives et réglementaires prises en Europe pour cibler les activités de chasse au phoque au Canada. Cette étude comprendrait une séance d’information sur les plus récents événements au Parlement européen et l’audition de représentants qui ont récemment fait partie de la délégation canadienne qui s’est rendue en Europe.

3. Que le Comité fasse une étude sur la situation de la pêche au homard. Le Comité entendrait des pêcheurs, des associations de pêcheurs, des acheteurs et des gestionnaires du ministère des Pêches et des Océans. L’étude comprendrait un déplacement à l’Île-du-Prince-Édouard, au Nouveau-Brunswick, en Nouvelle-Écosse et aux Îles-de-la-Madeleine à la fin mars ou la première semaine d’avril. Un court rapport devrait être examiné et possiblement déposé à la Chambre avant le début de la saison de pêche, en mai.

4. Que le Comité termine l’étude sur les ports pour petits bateaux qui a été amorcée durant la 39e législature en préparant le rapport final. Ce rapport serait examiné par le Comité après les semaines de relâche en avril.

5. Que le Comité étudie les amendements proposés à la Convention de l’Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest.

6. Que le Comité commence une étude en profondeur de l’industrie de l’aquaculture à la grandeur du pays.

7. Que le Comité commence une étude sur le développement durable des pêches dans l’Arctique.

8. Que le Comité étudie l’effet de la situation financière actuelle sur l’industrie des pêches, particulièrement sur l’accès au crédit.

 

À 12 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Julia Lockhart

 
 
2009/02/26 13 h 52