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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 40
 
Le mardi 27 octobre 2009
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rodney Weston, le président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Tilly O'Neill-Gordon, Peter Stoffer, John Weston et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : Robert Oliphant remplace Scott Andrews.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

 

Témoins : Université de Victoria : Ted McDorman, professeur, Faculté de droit. Université Dalhousie : Phillip M. Saunders, doyen en droit; Boris Worm, professeur adjoint, Département de biologie; Heike Lotze, professeure adjoint, Département de biologie.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude des amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest.
 

Ted McDorman et Phillip Saunders font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 41, la séance est suspendue.

À 16 h 46, la séance reprend.

 

Boris Worm et Heike Lotze font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Kevin Pittman

 
 
2009/10/28 10 h 16