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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 23

Le mardi 2 juin 2009

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : France Bonsant remplace Luc Malo, Carol Hughes remplace Judy Wasylycia-Leis et Daniel Petit remplace Colin Carrie.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Karin Phillips, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste.

Témoins : Association canadienne du droit de l'environnement : Kathleen Cooper, recherchiste en chef. Coalition canadienne de la santé : Michael McBane, coordonnateur. David Suzuki Foundation : Lisa Gue, analyste de politiques en santé environnementale. Consumer Health Products Canada : David Skinner, président; Gerry Harrington, directeur, Affaires publiques. Conseil canadien de la sécurité : Emile J. Therien, ancien président. Fédération canadienne de l'entreprise indépendante : Corinne Pohlmann, vice-présidente, Affaires nationales. Consumer Product Safety Coalition : Ralph Suppa, président, Institut canadien de plomberie et de chauffage; Keith Mussar, président, Comité de la nutrition, Association canadienne des importateurs et exportateurs. Association des consommateurs du Canada : Mel Fruitman, vice-président. Syndicat des Métallos : Andrew King, chef de section, Santé, sécurité et environnement.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 30 avril 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation.

Kathleen Cooper, Michael McBane, Lisa Gue et David Skinner font des déclarations et, avec Gerry Harrington, répondent aux questions.

À 17 h 13, la séance est suspendue.

À 17 h 30, la séance reprend.

Emile J. Therien, Corinne Pohlmann, Ralph Suppa, Mel Fruitman et Andrew King font des déclarations et, avec Keith Mussar, répondent aux questions.

À 19 h 15, la séance est suspendue.

À 19 h 16, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 19 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2009/06/03 8 h 49