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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le mercredi 10 mars 2010
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, France Bonsant, l'hon. Wayne Easter, l'hon. Mark Eyking, Randy Hoback, Pierre Lemieux, Larry Miller, Blake Richards, Bev Shipley, Brian Storseth et Francis Valeriote.

 

Membres substituts présents : Sukh Dhaliwal remplace l'hon. Mark Eyking.

 

Membres associés présents : Malcolm Allen.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Paul Cardegna, greffier à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste; Aïcha Coulibaly, analyste.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Pierre Lemieux, il est convenu, — Que Larry Miller soit élu président du Comité.

 

Du consentement unanime, la greffière du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de André Bellavance, il est convenu, — Que Mark Eyking soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de France Bonsant, il est convenu, — Que André Bellavance soit élu second vice-président du Comité.

 

Larry Miller assume la présidence.

 
Du consentement unanime, le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

DÉCLARATION DE LA PRÉSIDENCE

Conformément à l’ordre adopté par la Chambre le mercredi 3 mars 2010, les motions de régie interne suivantes qui étaient en vigueur au moment de la prorogation de la session précédente sont réputées avoir été adoptées par le Comité durant la session en cours :

Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, des deux (2) vice-présidents et d'un membre de l'autre parti de l'opposition.

Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins quatre (4) membres sont présents, dont un membre de l'opposition.

Que seul le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité des documents et seulement lorsque ces documents existent dans les deux langues officielles.

Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux (2) représentants par organisme et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.

Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos et qu'un membre du personnel de chaque parti soit autorisé à participer aux séances à huis clos.

Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

Que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, sept (7) minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti; par la suite, que cinq (5) minutes soient accordées aux autres intervenants en alternance entre le parti ministériel et les partis d’opposition.

Que lors de la première ronde de questions, les interventions se fassent dans l’ordre suivant : libéraux, bloquistes, néo-démocrates, conservateurs; que lors de la deuxième ronde de questions, il y ait alternance entre les membres de l’opposition et les membres du parti ministériel, de la manière suivante : libéraux, conservateurs, bloquistes, conservateurs, libéraux, conservateurs, en se fondant sur le principe que chaque membre du Comité doit avoir pleinement l’occasion d’interroger les témoins, s’il reste du temps, que d’autres rondes aient lieu, à la discrétion du président.

 

Brian Storseth propose, — Que la motion de régie interne suivante, adoptée par le Comité le 3 février 2009 : « Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités », soit révoquée.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Sur motion de Bev Shipley, il est convenu, — Que le Comité reprenne son étude sur la compétitivité de l'agriculture canadienne; que les témoignages et la documentation reçus par le Comité durant la 2e session de la 40e législature dans le cadre de cette étude soient pris en considération par celui-ci au cours de la présente session; que le Comité termine le rapport découlant de cette étude d’ici le 31 mars 2010.

 

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le lundi 15 mars 2010.

 

À 16 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Isabelle Duford

 
 
2010/06/23 13 h 6