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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 41
 
Le jeudi 2 décembre 2010
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 8 h 47, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, France Bonsant, l'hon. Wayne Easter, l'hon. Mark Eyking, Randy Hoback, Pierre Lemieux, Larry Miller, Blake Richards, Bev Shipley, Brian Storseth et Francis Valeriote.

 

Membres substituts présents : Jean-Yves Laforest remplace André Bellavance.

 

Autres députés présents : Peter Julian.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste; Aïcha Coulibaly, analyste.

 

Témoins : Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Gilles Gauthier, directeur général et négociateur en chef agricole, Direction des négociations et des politiques de commerce multilatéral. Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Steve Verheul, négociateur commercial en chef, Canada-Union européenne.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 novembre 2010, le Comité entreprend son étude sur les ententes commerciales entre le Canada et l'Union européenne.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 9 h 35, Mark Eyking assume la présidence.

 

À 9 h 40, Larry Miller assume la présidence.

 

À 10 h 31, la séance est suspendue.

À 10 h 34, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la motion adoptée le mardi 30 novembre 2010 concernant le budget proposé pour le voyage du Comité à Guelph (ON) au cours de l’hiver 2011 soit révoquée.

 

Il est convenu, — Que la motion adoptée le mardi 30 novembre 2010 concernant le budget proposé pour le voyage du Comité à Calgary, (AB); Saskatoon, (SK) au cours de l’hiver 2011 soit révoquée.

 

Il est convenu, — Que la motion adoptée le mardi 30 novembre 2010 concernant le budget proposé pour le voyage du Comité à Charlottetown, (PE); Truro, (NS) au cours de l’hiver 2011 soit révoquée.

 

Il est convenu, — Que la motion adoptée le mardi 30 novembre 2010 concernant le budget proposé pour le voyage du Comité à Québec (QC) au cours de l’hiver 2011 soit révoquée.

 

Il est convenu, — Que la motion adoptée le mardi 30 novembre 2010 concernant le budget global pour son voyage au cours de l'hiver 2011 soit révoquée.

 

Il est convenu, — Que dans le cadre de son étude sur l'industrie de la biotechnologie le budget proposé de 101 018 $, pour le voyage du Comité à Calgary (AB); Saskatoon (SK); Guelph (ON); Québec (QC); Charlottetown (PE) et Truro (NS) au cours de l’hiver 2011 soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

 

À 10 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Chloé O'Shaughnessy

 
 
2010/12/07 12 h 28