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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 33
 
Le mardi 19 octobre 2010
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 49, dans la pièce 7-52 du 131 rue Queen, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, France Bonsant, l'hon. Wayne Easter, l'hon. Mark Eyking, Randy Hoback, Larry Miller, Blake Richards, Brian Storseth et Francis Valeriote.

 

Membres substituts présents : Bruce Stanton remplace Pierre Lemieux et Terence Young remplace Bev Shipley.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste; Aïcha Coulibaly, analyste. Chambre des communes : Carmen DePape, greffière à la procédure.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité établisse l’ordre de priorité des affaires suivantes et en finisse l’examen d’ici la fin de novembre 2010 :

• le projet de loi C-474, Loi concernant le Règlement sur les semences (analyse du risque potentiel) notamment en ce qui concerne l'audition des témoins et l'étude article par article du projet de loi;

• le rapport sur les jeunes agriculteurs et l’avenir de l’agriculture;

• l’invitation du ministre de l’Agriculture et de ses fonctionnaires à comparaître devant le Comité.

 

À 9 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Chloé O'Shaughnessy

 
 
2010/10/20 13 h 59