PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 32

Le mardi 16 novembre 2010

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 11 h 1, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Joseph Volpe, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Navdeep Bains, Jean-Claude D'Amours, Meili Faille, Daryl Kramp, Richard Nadeau, Andrew Saxton et l'hon. Joseph Volpe.

Membres substituts présents : Malcolm Allen remplace David Christopherson, Bob Dechert remplace Earl Dreeshen, LaVar Payne remplace Terence Young et Blake Richards remplace Bev Shipley.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alex Smith, analyste ; Sébastien T. Defoy, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Ronnie Campbell, vérificateur général adjoint; Gordon Stock, directeur principal. Secrétariat du Conseil du Trésor : Alister Smith, secrétaire délégué. Ministère des Transports : Yaprak Baltacioglu, sous-ministre; John Forster, sous-ministre délégué, Bureau de l'infrastructure du Canada. Bureau du Conseil privé : Bill Pentney, sous-secrétaire du Cabinet, Planification et consultations. Ministère des Finances : Paul Rochon, sous-ministre délégué et représentant du Canada auprès du G7; Benoit Robidoux, sous-ministre adjoint principal, Direction de la politique économique et fiscale.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 4 novembre 2010, le Comité entreprend l’étude du chapitre 1, « Le plan d'action économique du Canada », du Rapport de l'automne 2010 de la vérificatrice générale du Canada.

Ronnie Campbell, Alister Smith, Yaprak Baltacioglu et Bill Pentney font des déclarations et, avec John Forster, Gordon Stock, Paul Rochon et Benoit Robidoux, répondent aux questions.

À 12 h 46, la séance est suspendue.

À 12 h 49, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à la motion adoptée par le comité le jeudi 4 novembre 2010, le comité procède avec son étude du Chapitre 3, « La prestation des services », du Rapport de l’automne 2010 de la vérificatrice générale du Canada, le mardi 23 novembre 2010, et que les témoins du Bureau du vérificateur général du Canada et le ministère de la Citoyenneté et Immigration soient invités à comparaître.

Il est convenu, — Que, conformément à la motion adoptée par le comité le jeudi 4 novembre 2010, le comité procède avec son étude du Chapitre 4, « La gestion des conflits d'intérêts », du Rapport de l’automne 2010 de la vérificatrice générale du Canada, le mardi 30 novembre 2010 ; que des témoins du Bureau du vérificateur général du Canada et le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada soient invités à comparaître; et que, si nécessaire, des témoins de ministères soient invités à comparaître à une date ultérieure.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2010/11/17 16 h 9