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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 26
jeudi 20 octobre 2016, 15 h 30 à 17 h 7
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

Chambre des communes
• Michelle Legault, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Gendarmerie royale du Canada
• Daniel Dubeau, sous-commissaire, dirigeant principal des ressources humaines
• Pierre Lebrun, directeur général, Services nationaux de rémunération
• Stephen White, dirigeant principal des resources humaines adjoint
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend son étude sur la prestation de services aux anciens combattants.

Daniel Dubeau a fait une déclaration et, avec Steven White et Pierre Lebrun, répond aux questions.

À 16 h 39, la séance est suspendue.

À 16 h 45, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les témoins proposés soient ajoutés à la liste des témoins du Comité dans le cadre de son étude sur la santé mentale et la prévention du suicide chez les vétérans.

À 17 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Grant McLaughlin