Passer au contenu
;

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 4
mardi 8 mars 2016, 11 h 3 à 12 h 55
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

Chambre des communes
• Jean-François Lafleur, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Bureau de l'ombudsman des vétérans
• Guy Parent, ombudsman des vétérans
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité entreprend son étude sur la prestation de services aux anciens combattants.

Guy Parent fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 6, la séance est suspendue.

À 12 h 15, la séance reprend.

Ministère des Anciens Combattants
• Maureen Sinnott, directrice générale, financière, Secteur des ressources humaines et Services ministériels
• Elizabeth Stuart, sous-ministre adjointe, dirigeante principale des finances et services ministériels
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Anciens Combattants, renvoyés au Comité le vendredi 19 février 2016.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Anciens Combattants.

Elizabeth Stuart fait une déclaration et, avec Maureen Sinnott, répond aux questions.

Le crédit 1c sous la rubrique Anciens Combattants est adopté.

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique Anciens Combattants.

Le crédit 5c sous la rubrique Anciens Combattants est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c et 5c inscrits sous la rubrique Anciens Combattants du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016.

À 12 h 48, la séance est suspendue.

À 12 h 50, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur la prestation de services aux anciens combattants, les membres fassent parvenir leurs listes de témoins au greffier du Comité avant le début de la réunion du jeudi 10 mars 2016.

À 12 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Hugues La Rue